rungis fleurs

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11 documents pour rungis fleurs

- Décision judiciaire de Cour de cassation, 16 octobre 1974 (cas Cour de Cassation, Chambre criminelle, 16 octobre 1974, 73-91789)
...-NEGOCIANT POUR LA VENTE EN GROS DE FLEURS COUPEES AU MARCHE D'INTERET NATIONAL DE RUNGIS, A ...
- Arrêté du 28 mai 2004 portant création du comité consultatif du Marché d'intérêt national de Paris-Rungis
... ; - un représentant de la filière des fleurs et de l'horticulture ; - un représentant de la fi...
- Décision judiciaire de Cour de cassation, 16 octobre 1974 (cas Cour de Cassation, Chambre criminelle, du 16 octobre 1974, 73-91.789)
...-NEGOCIANT POUR LA VENTE EN GROS DE FLEURS COUPEES AU MARCHE D'INTERET NATIONAL DE RUNGIS, A ...

- Décision judiciaire de Cours d'appel, 16 avril 2008 (cas Cour d'appel de Paris, 16 avril 2008, 06/6054)
...Monsieur Patrick Y.. .. 530. 94150 RUNGIS. représenté par la SCP ROBLIN - CHAIX DE LAVAREN... droit néerlandais Adrianus BV a vendu des fleurs à M. Y.. entre le 3 janvier 2001 et le 14 septemb...
- Décret n° 2010-1164 du 29 septembre 2010 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Figue de Solliès » (rectificatif)
... de Paris, Lyon et Marseille, puis à Rungis, pour le marché national et l'export. Les statist... économique et sociale Aix-Marseille, Les fleurs, les fruits, les légumes dans le Var (septembre 1...
- Décret n° 2010-1164 du 29 septembre 2010 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Figue de Solliès »
... de Paris, Lyon et Marseille, puis à Rungis, pour le marché national et l'export. Les statist... économique et sociale Aix-Marseille, Les fleurs, les fruits, les légumes dans le Var (septembre 1...
- Arrêté du 14 janvier 2009 relatif à la partie Arrêtés du code de commerce
... du Marché d'intérêt national de Paris-Rungis ; 51.L'arrêté du 30 juillet 2004 relatif aux op�... ; 5° Un représentant de la filière des fleurs et de l'horticulture ; 6° Un représentant de la ...
- Journal Officiel num. 16, 20 janvier 2009
- Ministère de la justice
- Arrêté
- Décision judiciaire de Cour de cassation, 19 janvier 1999 (cas Cour de Cassation, Chambre commerciale, du 19 janvier 1999, 96-18.495)
... à bord du train du soir dit " train des fleurs " afin que, réceptionnées par la société Sonot... sur le marché d'intérêt national de Rungis à 5 heures du matin; qu'en raison d'un déraillem...
- Décision judiciaire de Cours d'appel, 9 septembre 2008 (cas Cour d'appel de Paris, 9 septembre 2008, 07/17592)
...ayant son siège ..300-. 94150 RUNGIS et au domicile de ses représentants légaux: ..ST... le montant de factures de livraisons de fleurs effectuées depuis le 22 / 8 / 2005; que par courr...
- Liste des sociétés coopératives ouvrières de production pour l'année 2011
...Batyzem, 22, impasse des Fleurs, 13630 Eyragues. Caleido SCOP, 280, avenue des Tem..., 3, avenue de la Côte-d'Azur, 94150 Rungis. Akteo, 6, rue de Lonray, 94500 Champigny-sur-Marn...

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