rumilly haute savoie

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80 documents pour rumilly haute savoie

- CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL (CSA) Décision no 92-988 du 20 octobre 1992 autorisant l'exploitation d'un réseau câblé distribuant des services de radiodiffusion sonore et de télévision dans le territoire de la commune de Rumilly (Haute-Savoie)
- Journal Officiel num. 274, 25 novembre 1992
- Décision
- CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL (CSA) Décision no 92-988 du 20 octobre 1992 autorisant l'exploitation d'un réseau câblé distribuant des services de radiodiffusion sonore et de télévision dans le territoire de la commune de Rumilly (Haute-Savoie)
- Journal Officiel num. 274, 25 novembre 1992
- Décision
- Arrêté du 3 mars 2011 approuvant les tarifs d'utilisation des réseaux de transport de gaz naturel
...ZONE NORD. ARDENNES. 3. . PITD. LES HAUTES-RIVIERES. ZONE NORD. ARDENNES. 6. . PITD. MARLE....VAL-DE-MARNE . SUCY-EN-BRIE. INDUSTRIEL. SAVOIE REFRACTAIRES. ZONE NORD . REGION PARIS. 1. SEINE-E...INDUSTRIEL. CEREAL PARTNERS FRANCE RUMILLY. ZONE SUD. RHÔNE NORD. 6. HAUTE-SAVOIE . RUMILLY....

- Arrêté du 15 décembre 2008 fixant la liste des établissements mentionnés aux 2° à 6° de l'article 2 de la loi n° 86-33 du 9 janvier 1986 portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière dont la direction permet l'accès à l'échelon fonctionnel de la hors-classe des directeurs des établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
... (Allier) ; Centre hospitalier, à Embrun (Hautes-Alpes) ; Foyer de l'enfance des Alpes-Maritimes, �... Arthur Lavy, à Thorens-Glières (Haute-Savoie) ; Centre hospitalier, à Rumilly (Haute-Savoie) ;...
- Arrêté du 14 juin 2010 portant désignation des postes comptables des services déconcentrés de la direction générale des finances publiques assurant le recouvrement des taxes d'urbanisme et de la redevance d'archéologie préventive
...Moulins Municipale. 04 ? Alpes-de-Haute-Provence. Manosque. 05 ? Hautes-Alpes. Laragne-Orp...Autun. 72 ? Sarthe. La Flèche. 73 ? Savoie. Chambéry Amendes. 74 ? Haute-Savoie. Bonneville.. 74 ? Haute-Savoie. Rumilly-Alby. 75 ? Paris. Recette générale des finances....
- Journal Officiel num. 148, 29 juin 2010
- Minist
- Arrêté
- Arrêté du 8 octobre 2007 relatif à une société civile professionnelle (officiers publics ou ministériels)
...'un office de notaire à la résidence de Rumilly (Haute-Savoie). Le retrait de M. Parmentier (Bertr...
- Journal Officiel num. 240, 16 octobre 2007
- Ministère de la justice
- Arrêté
- Décision n° 2010-244 du 13 avril 2010 relative à un appel aux candidatures pour l'exploitation de services de radio par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence à temps complet ou partagé dans le ressort du comité technique radiophonique de Lyon
...Ces modifications peuvent concerner la hauteur du pylône, le diagramme de rayonnement, la PAR ou...300. 1 000. 378. 73 ? Savoie. AIGUEBLANCHE. 104.3. . 1 010. 100. 379. 73 ? S... . 1 530. 100. 620. 74 ? Haute-Savoie. RUMILLY. 89.2. . 650. 200. 621. 74 ? Haute-Savoie. RUMIL...
- Journal Officiel num. 95, 23 avril 2010
- Décision
- Arrêté du 22 avril 2008 fixant la liste des établissements publics de santé dans lesquels les directeurs d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux exercent les fonctions de directeur
... Dieudonné Collomp, à Banon (Alpes-de-Haute-Provence) ; Hôpital local de Barcelonnette (Alpes...�pital local Saint-Antoine, à Montmélian (Savoie) ; Hôpital local de Saint-Pierre-d'Albigny (Savoi... (Haute-Savoie) ; Centre hospitalier de Rumilly (Haute-Savoie) ; Centre hospitalier de Reignier (H...
- Décisions du 22 septembre 1999 relatives à des réseaux indépendants
..., le centre hospitalier de Rumilly est autorisé à établir et à exploiter un rése... privé pour relier ses locaux à Rumilly (Haute-Savoie)....
- Journal Officiel num. 251, 28 octobre 1999
- Décision
- Arrêté du 9 décembre 2004 portant nomination de notaires salariées (officiers publics ou ministériels)
..., notaires associés à la résidence de Rumilly (Haute-Savoie)....
- Journal Officiel num. 294, 18 décembre 2004
- Ministère de la justice
- Arrêté

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