Rumaucourt

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11 documents pour Rumaucourt

- Décision n° 2009-749 du 3 février 2009 portant reconduction des autorisations délivrées à la SARL SODERANE pour l'exploitation d'un service de radio par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence sur les autoroutes A 2, A 4, A 16, A 26 et A 29 intitulé 107,7 FM
...PEAGE. 59. 17. 200. A26. 62. RUMAUCOURT. 107,7. 107,7 FM. AIRE DE SERVICE. 56. 32. 200. A2...
- Journal Officiel num. 280, 3 décembre 2009
- Décision
- Arrêté du 2 mai 2008 fixant la liste des vingt zones d'emploi éligibles au titre de l'année 2008 au crédit de taxe professionnelle en application du 1° du II de l'article 1647 C sexies du code général des impôts
... ; Romeries ; Les Rues-des-Vignes ; Rumaucourt ; Rumilly-en-Cambrésis ; Ruyaulcourt ; Sailly-lez...
- Arrêté du 1er septembre 2009 relatif à la délimitation des zones de restructuration de la défense
... Quéant ; 62715 Rocquigny ; 62728 Rumaucourt ; 62731 Ruyaulcourt ; 62739 Sains-lès-Marquion ; ...

- Arrêté du 20 décembre 2005 relatif à la reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle
... Réty, Richebourg, Rodelinghem, Ruitz, Rumaucourt, Ruminghem, Sailly-sur-la-Lys, Saint-Etienne-au-Mo...
- Arrêté du 24 juin 2009 fixant la liste des vingt zones d'emploi éligibles au titre de l'année 2009 au crédit de taxe professionnelle en application du 1° du II de l'article 1647 C sexies du code général des impôts
... ; Romeries ; Les Rues-des-Vignes ; Rumaucourt ; Rumilly-en-Cambrésis ; Ruyaulcourt ; Sailly-lez...
- Arrêté du 7 mars 2006 fixant la liste des zones d'emploi éligibles au titre de 2006 au crédit de taxe professionnelle en application du 2° du II de l'article 1647 C sexies du code général des impôts
... ; Romeries ; Les Rues-des-Vignes ; Rumaucourt ; Rumilly-en-Cambrésis ; Ruyaulcourt ; Sailly-lez...
- Arrêté du 6 avril 2007 fixant la liste des vingt zones d'emploi éligibles au titre de 2007 au crédit de taxe professionnelle en application du 1° du II de l'article 1647 C sexies du code général des impôts
...; Romeries; Les Rues-des-Vignes; Rumaucourt; Rumilly-en-Cambrésis; Ruyaulcourt; Sailly-lez-Ca...
- Arrêté du 6 avril 2007 fixant la liste des vingt zones d'emploi éligibles au titre de 2007 au crédit de taxe professionnelle en application du 1° du II de l'article 1647 C sexies du code général des impôts
... ; Romeries ; Les Rues-des-Vignes ; Rumaucourt ; Rumilly-en-Cambrésis ; Ruyaulcourt ; Sailly-lez...
- Listes des citoyens ayant présenté les candidats à l'élection du Président de la République Chacune des seize listes comprend 500 noms tirés au sort parmi tous les présentateurs de chaque candidat ; chaque présentateur y est désigné par son nom et sa qualité.
... (66); Edmond CUVILLIEZ, maire de RUMAUCOURT (62); Louis BIGOT, maire de BRANVILLE-HAGUE (50); ...
- Journal Officiel num. 84, 10 avril 2002
- Liste
- Avis relatif à la délibération n° 07-A-090 du 26 octobre 2007 de l'Agence de l'eau Artois-Picardie
...ROYE . 80687. RUBESCOURT . 62728. RUMAUCOURT . 62734. SAILLY-EN-OSTREVENT . 80692. SAILLY-FLIBE...

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