ruaudin 72

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12 documents pour ruaudin 72

- Code de l'urbanisme
...-637 a été modifiée par l'ordonnance 2005-727. . . . . . . . . . Article L111-1-5 . ....-Aubin, Coulaines, Le Mans, Rouillon, Ruaudin, Saint-Pavace, Sargé-lès- Le Mans, Yvré-l'Evêq...
- Codes
- Décision judiciaire de Cours d'appel, 29 avril 2008 (cas Cour d'appel d'Angers, 29 avril 2008, 07/00785)
...INTIMES: . Monsieur Louis A.. ..- ..-72230 RUAUDIN . Madame Martine A.. ..- ..-72230 RUAUDIN ...
- Arrêté du 18 février 2010 modifiant l'arrêté du 24 décembre 2007 pris en application du décret n° 2007-1826 du 24 décembre 2007 relatif aux niveaux de qualité et aux prescriptions techniques en matière de qualité des réseaux publics de distribution et de transport d'électricité
.... « 72 ? Sarthe . « Aigné, Allonnes, Arnage, Changé, C...-Saint-Aubin, La Milesse, Le Mans, Ruaudin, Saint-Pavace, Sargé-lès-le-Mans, Yvré-l'Evêqu...

- Arrêté du 24 décembre 2007 pris en application du décret n° 2007-1826 du 24 décembre 2007 relatif aux niveaux de qualité et aux prescriptions techniques en matière de qualité des réseaux publics de distribution et de transport d'électricité
...72 ? Sarthe. Aigné, Allonnes, Arnage, Changé, Coul...-Saint-Aubin, La Milesse, Le Mans, Ruaudin, Saint-Pavace, Sargé-lès-le-Mans, Yvré-l'Evêqu...
- Arrêté du 10 août 2006 pris pour l'application des articles 2 terdecies B et 2 terdecies C de l'annexe III au code général des impôts et relatif au classement des communes par zones
...72 - Sarthe. Aigné, Allonnes, Arnage, Changé, Coul...-Saint-Aubin, La Milesse, Le Mans, Ruaudin, Saint-Pavace, Sargé-lès-le-Mans, Yvré-l'Évêq...
- Décret no 95-676 du 9 mai 1995 pris pour l'application de la loi no 95-74 du 21 janvier 1995 relative à la diversité de l'habitat et modifiant le code de la construction et de l'habitation et le code de l'urbanisme
... 72 - Sarthe. Allonnes, Arnage, Changé, La Chap...-Aubin, Coulaines, Le Mans, Rouillon, Ruaudin, Saint-Pavace, Sargé-lès- Le Mans, Yvré-l'Evêq...
- Journal Officiel num. 109, 10 mai 1995
- Ministere du logement
- Décret
- Convention nationale des transporteurs sanitaires privés prévue à l'article L. 322-5-2 du code de la sécurité sociale
...Département de la Sarthe (72). Communes concernées : Le Mans, Coulaines, Sarg..., Allonnes, Yvré-l'Evêque, Arnage, Ruaudin, Change. Département de la Seine-Maritime (76)Agg...
- Arrêté du 19 décembre 2003 pris en application des articles 2 duodecies, 2 duodecies A, 2 terdecies A, 2 quindecies B et 2 quindecies C de l'annexe III au code général des impôts et relatif au classement des communes par zones, aux rubriques des états descriptifs et aux performances techniques des logements acquis pour être réhabilités
...72 - Sarthe. Aigné, Allonnes, Arnage, Changé, Coula...-Saint-Aubin, La Milesse, Le Mans, Ruaudin, Saint-Pavace, Sargé-lès-le-Mans, Yvré-l'Evêqu...
- Avis relatif à la délibération n° 2006-42 du 1er décembre 2006 de l'Agence de l'eau Loire-Bretagne
...72 - Sarthe. Aigne, Allonnes, Ardenay-sur-Merize, Ar..., Requeil, Roeze-sur-Sarthe, Rouillon, Ruaudin, Ruille-sur-Loir, Saint-Aubin-des-Coudrais, Saint-...
- Arrêté du 19 décembre 2003 pris en application des articles 2 duodecies, 2 duodecies A, 2 terdecies A, 2 quindecies B et 2 quindecies C de l'annexe III au code général des impôts et relatif au classement des communes par zones, aux rubriques des états descriptifs et aux performances techniques des logements acquis pour être réhabilités
...72 - Sarthe. Aigné, Allonnes, Arnage, Changé, Coul...-Saint-Aubin, La Milesse, Le Mans, Ruaudin, Saint-Pavace, Sargé-lès-le-Mans, Yvré-l'Evêqu...

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