Royeres

• Décision n° 2009-904 du 1er décembre 2009 relative à l'arrêt de la diffusion des services de télévision en mode analogique par voie terrestre en Aquitaine et Limousin

...29H. 31H. 21H. ?. ?. ?. ROYERES ? Brignac. 59V. 62V. 65V. ?. ?. ?. SAILLAT-SUR-VIE...

• Journal Officiel num. 13, 16 janvier 2010
• Décision

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 7 mai 2003 (cas Cour d'appel de Limoges, du 7 mai 2003)

...� LIMOGES (87), demeurant Brigniac - 87400 ROYERES présent, assisté de Me Jean-Pierre GARNERIE, avo...

• Arrêté du 12 février 2003 portant nomination au comité technique paritaire central de l'institut universitaire de formation des maîtres du Pacifique

...M. Pascal Royeres, directeur pédagogique. Sont désignés en qualit...

• Journal Officiel num. 42, 19 février 2003
• Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche
• Arrêté

• Décision judiciaire de Conseil d'Etat, 30 décembre 1998 (cas Conseil d'Etat, 5 / 3 SSR, du 30 décembre 1998, 171323, mentionné aux tables du recueil Lebon)

-03-05, 03-06 La prime annuelle au boisement des superficies agricoles, instituée par le décret n° 91-1227 du 6 décembre 1991, a le caractère d'une subvention d'investissement accordée par l'Etat et est ainsi assujettie aux dispositions du décret du 10 mars 1972 portant réforme du régime des subventions d'investissement accordées par l'Etat.

... X.., demeurant Les Cros, commune de Royères à Saint-Léonard de Noblat (87400) ; M. X.. deman...