Rouze

• Arrêté du 8 octobre 2010 relatif à une société civile professionnelle (officiers publics ou ministériels)

... Jean-Charles DAUDRUY, François ROUZE et Dominique MARQUOT, notaires, associés d'une so...

• Journal Officiel num. 243, 19 octobre 2010
• Ministère de la justice et des libertés
• Arrêté

• Arrêté du 25 mars 2011 portant désignation du site Natura 2000 haute vallée de l'Aude et bassin de l'Aiguette (zone spéciale de conservation)

..., Le Pla, Le Puch, Artigues, Mijanès, Rouze ; Sur la totalité des communes suivantes situées...

• Journal Officiel num. 84, 9 avril 2011
• Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
• Arrêté

• Décision judiciaire de Cour de cassation, 15 avril 1986 (cas Cour de Cassation, Chambre civile 1, du 15 avril 1986, 84-16.643)

• Arrêté du 22 décembre 2011 portant nomination des élèves admis en 2010 à l'Ecole polytechnique

...Rezvoy (Solenne). Rouzé (Cambyse). Pfister (Charles). Houver (Sarah). III....

• Journal Officiel num. 11, 13 janvier 2012
• Ministère de la défense et des anciens combattants
• Arrêté

• Décret du 24 août 2011 portant nomination et promotion dans l'armée active

• Journal Officiel num. 198, 27 août 2011
• Ministère de la défense et des anciens combattants
• Décret

• Décret du 1er août 2007 portant nomination et promotion dans l'armée active

• Journal Officiel num. 177, 2 août 2007
• Ministère de la défense
• Décret

• Arrêté du 15 janvier 2008 fixant la liste d'aptitude pour 2008 aux emplois d'agent de direction et d'agent comptable des organismes de mutualité sociale agricole

...KISSANE BRUNA Christelle. LAUR ROUZE Christine. LAURENCE Régine. LAURENT Anthony. LE B...

• Journal Officiel num. 17, 20 janvier 2008
• Ministère de l'agriculture et de la pêche
• Arrêté

• Arrêté du 5 janvier 2006 fixant la liste d'aptitude pour l'année 2006 aux emplois d'agent de direction et d'agent comptable des organismes de mutualité sociale agricole

...) (Christelle).Laferrere (Fabienne).Laur (Rouze) (Christine).Laurence (Régine).Lavie (Alain).Le B...

• Journal Officiel num. 17, 20 janvier 2006
• Ministère de l'agriculture et de la pêche
• Arrêté

• Décret n° 2010-453 du 3 mai 2010 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Kirsch de Fougerolles »

• Journal Officiel num. 104, 5 mai 2010
• Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche
• Décret

• Arrêtés du 29 juin 2006 relatifs à la reconnaissance en qualité d'organisation de producteurs de vins

• Journal Officiel num. 194, 23 août 2006
• Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales
• Arrêté