rouvroy en santerre

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21 documents pour rouvroy en santerre

- Arrêté du 2 mai 2008 fixant la liste des zones d'emploi éligibles au titre de l'année 2008 au crédit de taxe professionnelle en application du 2° du II de l'article 1647 C sexies du code général des impôts
... ; Rouelles ; Rougeux ; Rouvres-sur-Aube ; Rouvroy-sur-Marne ; Saint-Blin ; Saint-Broingt-le-Bois ; S...Zone d'emploi de Santerre-Somme (211 communes). Ablaincourt-Pressoir ; Aize...
- Arrêté du 16 octobre 2009 portant apposition de la mention « Mort en déportation » sur les actes et jugements déclaratifs de décès
..., Désiré), né le 7 mars 1889 à Rouvroy-en-Santerre (Somme), décédé le 23 juin 1944 à ...
- Journal Officiel num. 249, 27 octobre 2009
- Ministère de la défense
- Arrêté
- Arrêté du 6 août 2001 portant constatation de l'état de catastrophe naturelle
... (2), Ayencourt (2), Beaufort-en-Santerre (2), Beuvraignes (2), Bouchoir (2), Bouillancourt-...), Rollot (2), Rosières-en-Santerre (2), Rouvroy-en-Santerre (2), Roye (3), Sauvillers-Mongival (2)...

- Arrêté du 6 août 2001 portant constatation de l'état de catastrophe naturelle
... (2), Ayencourt (2), Beaufort-en-Santerre (2), Beuvraignes (2), Bouchoir (2), Bouillancourt-...), Rollot (2), Rosières-en-Santerre (2), Rouvroy-en-Santerre (2), Roye (3), Sauvillers-Mongival (2)...
- Journal Officiel num. 185, 11 août 2001
- Ministere de l'interieur
- Arrêté
- Arrêté du 6 avril 2007 fixant la liste des vingt zones d'emploi éligibles au titre de 2007 au crédit de taxe professionnelle en application du 1° du II de l'article 1647 C sexies du code général des impôts
...; Rimogne; Rocquigny; Rocroi; La Romagne; Rouvroy-sur-Audry; Rubécourt-et-Lamécourt; Rubigny; Rumi...Zone d'emploi de Santerre-Somme (211 communes). Ablaincourt-Pressoir; Aizeco...
- Arrêté du 17 janvier 2003 portant constatation de l'état de catastrophe naturelle
... Commune de Rouvroy-en-Santerre. DÃ‰PARTEMENT DU VARInondations et ...
- Arrêté du 6 avril 2007 fixant la liste des vingt zones d'emploi éligibles au titre de 2007 au crédit de taxe professionnelle en application du 1° du II de l'article 1647 C sexies du code général des impôts
... ; Rocquigny ; Rocroi ; La Romagne ; Rouvroy-sur-Audry ; Rubécourt-et-Lamécourt ; Rubigny ; R...Zone d'emploi de Santerre-Somme (211 communes). Ablaincourt-Pressoir ; Aize...
- Décret no 2001-1315 du 28 décembre 2001 délimitant les zones rurales, autres que les zones de revitalisation rurale, dans lesquelles sont situés les logements faisant partie d'une résidence de tourisme ouvrant droit à la réduction d'impôt prévue à l'article 199 decies E du code général des impôts
..., Rogécourt, Rogny, Romery, Roupy, Rouvroy, Rouvroy-sur-Serre, Royaucourt-et-Chailvet, Rozoy-...�tre, Barleux, Bayonvillers, Beaucourt-en-Santerre, Beaufort-en-Santerre, Bécordel-Bécourt, Becquig...
- Arrêté du 17 janvier 2003 portant constatation de l'état de catastrophe naturelle
...Commune de Rouvroy-en-Santerre. DÉPARTEMENT DU VAR. Inondations et c...
- Arrêté du 27 février 2002 portant constatation de l'état de catastrophe naturelle
... Commune d'Hangest-en-Santerre. Mouvement de terrain du 12 avril au 30 novembre 2...-le-Quesnoy, Piennes-Onvillers, Rouvroy-en-Santerre. DÉPARTEMENT DE VAUCLUSEInondations e...
- Journal Officiel num. 64, 16 mars 2002
- Ministere de l'interieur
- Arrêté

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