Roussas

• Décision du 21 septembre 2011 portant délégation de signature (direction de l'évaluation de la performance, et des affaires financières et immobilières, centre de service Chorus)

...Mme Corinne Roussas, adjointe administrative de l'intérieur et de l'o...

• Journal Officiel num. 223, 25 septembre 2011
• Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration
• Décision

• Arrêté du 11 septembre 2007 portant nomination (agents comptables)

... en date du 11 septembre 2007, Mlle Ketty Roussas, contrôleuse principale du Trésor public, est no...

• Journal Officiel num. 224, 27 septembre 2007
• Ministère du budget, des comptes publics et de la fonction publique
• Arrêté

• Décision judiciaire de Conseil d'Etat, 10 juillet 1987 (cas Conseil d'Etat, 6 SS, du 10 juillet 1987, 72062, mentionné aux tables du recueil Lebon)

-02-01-02 Pour l'application des dispositions de la rubrique 89 bis de la nomenclature des installations classées, dans sa rédaction issue du décret du 9 juin 1980, la capacité annuelle de traitement d'une installation est appréciée compte tenu tant des caractéristiques techniques du matériel attestées par le constructeur que des conditions d'exploitation retenues par l'entreprise.

....., demeurant au Domaine de Grangeneuve à Roussas 26230 , Mme Marie-Paule Y.., épouse Z.., demeura...

• Arrêté du 16 juillet 2009 fixant la liste des élèves des instituts régionaux d'administration aptes à être titularisés (promotion 2008-2009)

...Mlle Roumégou (Camille). Mlle Roussas (Lucrèce). Mlle Rousseau (Anne). M. Rouxel (Vince...

• Journal Officiel num. 169, 24 juillet 2009
• Ministère du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'etat
• Arrêté

• Décret relatif à l'appellation d'origine contrôlée 'Coteaux de Tricastin'

..., Réauville, La Roche-Saint-Secret, Roussas, Salles-sous-Bois, Saint-Paul-Trois-Châteaux, Sai...

• Les autres textes législatifs et réglementaires

• Arrêté du 19 décembre 2008 portant nomination et affectation (instituts régionaux d'administration)

...Mme Roumégou (Camille). Mme Roussas (Lucrèce). Mme Rousseau (Anne). M. Rouxel (Vincen...

• Journal Officiel num. 1, 1 janvier 2009
• Ministère du budget, des comptes publics et de la fonction publique
• Arrêté

• Arrêté du 18 novembre 2004 autorisant la SARL CEPE des Gravières (Vaucluse) à exploiter une installation de production d'électricité

..., chemin rural des Gravières, 26230 Roussas....

• Journal Officiel num. 275, 26 novembre 2004
• Ministere de l'economie, des finances et de l'industrie industrie
• Arrêté

• Arrêté du 17 novembre 2004 autorisant la SARL CEPE des Claves (Vaucluse) à exploiter une installation de production d'électricité

... de Cougoulière, lieudit L'Argelas, 26230 Roussas....

• Journal Officiel num. 275, 26 novembre 2004
• Ministere de l'economie, des finances et de l'industrie industrie
• Arrêté

• Décret n° 2009-1243 du 14 octobre 2009 relatif aux appellations d'origine contrôlées « Arbois », « L'Etoile », « Côtes du Jura », « Macvin du Jura », « Côtes de Bergerac », « Côtes du Rhône », « Ventoux », « Pacherenc du Vic-Bilh » et « Coteaux du Tricastin »

..., Propiac, Roche-Saint-Secret-Beconne, Roussas, Saint-Barthélemy-de-Vals, Saint-Gervais-sur-Roub...

• Journal Officiel num. 241, 17 octobre 2009
• Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche
• Décret

• Arrêté du 20 décembre 2005 relatif à la reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle

...-Saint-Secret-Béconne, Romans-sur-Isère, Roussas, Roynac, Sahune, Saint-Donat-sur-l'Herbasse, Saint...

• Journal Officiel num. 304, 31 décembre 2005
• Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
• Arrêté