roure immobilier

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13 documents pour roure immobilier

- Arrêtés du 20 juillet 2000 portant attribution d'ensembles immobiliers domaniaux
... immobilier domanial sis 22, boulevard Rémy-Roure, à Romans-sur-Isère (Drôme), cadastré section ...
- Décision judiciaire de Cours d'appel, 24 août 2008 (cas Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 24 août 2008, 05/21530)
.... né le 08 Août 1941 à ROURE (06420), demeurant.. . représenté par Me Jean-Ma... de construction d'un ensemble immobilier dénommé « ..», qui nécessitait la démolition...
- Arrêté du 10 avril 2006 portant attribution d'un bien immobilier domanial
... mètres carrés, situé 20, boulevard Rémy-Roure, à Romans-sur-Isère (Drôme), cadastré section ...

- Arrêté du 10 avril 2006 portant attribution d'un bien immobilier domanial
... mètres carrés, situé 20, boulevard Rémy-Roure, à Romans-sur-Isère (Drôme), cadastré section ...
- Arrêté du 10 décembre 1999 portant désignation des auditeurs de la 138e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale (Fort-de-France, 20 septembre 1999-2 octobre 1999)
... M. Duquesnay (Yanès), agent immobilier, consultant en gestion, gérant de société ;. ... M. Roure (Henri), colonel de l'armée de terre ;. M. Ro...
- Journal Officiel num. 292, 17 décembre 1999
- Arrêté
- Décret du 16 mai 2008 portant promotion et nomination
..., ancienne propriétaire d'une agence immobilière ; 69 ans d'activités professionnelles.Mme Richard... l'emploi ; 41 ans de services civils.Mme Roure (Elisabeth, Rose), chef de bureau à la direction ...
- Journal Officiel num. 114, 17 mai 2008
- Décret
- Liste des immeubles protégés au titre de la législation sur les monuments historiques au cours de l'année 2004
...: les lots n° 1 et n° 2 de l'ensemble immobilier sis au lieudit Le Château (cad. AD 218, 219, 252,...Grasse. - Ancienne parfumerie Roure-Bertrand, 57, avenue Pierre-Semard: les bâtiments...
- ORDRE NATIONAL DU MERITE Décret du 14 mai 1997 portant promotion et nomination
... Mme Roure, née Sotty (Marie-Louise), vice-présidente d'un ... régional adjoint d'un organisme immobilier ; 37 ans d'activités professionnelles et de servi...
- Journal Officiel num. 112, 15 mai 1997
- Décret
- Décret du 31 décembre 2001 portant promotion et nomination
...Au grade de chevalier. Mme Arnail, née Roure (Françoise, Denise), inspectrice générale des p..., Denis), directeur au sein d'un groupe immobilier ; 25 ans d'activités professionnelles, de service...
- Journal Officiel num. 1, 1 janvier 2002
- Décret
- Décret du 14 mai 1998 portant promotion et nomination
...Mme Roure (Françoise, Denise) dite Arnail, secrétaire gén... général délégué dans un organisme immobilier. Chevalier du 9 septembre 1983. M. Elizon (Jean, P...
- Journal Officiel num. 112, 15 mai 1998
- Décret

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