roumanie georgie

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29 documents pour roumanie georgie

- Loi du 1er août 2007 autorisant la ratification de la convention sur la lutte contre la traite des être humainsRDE 07372
...La Bulgarie, la Moldova, la Roumanie, l'Autriche, l'Albanie, la Georgie et la Slovaquie...
- La Revue des Droits Etrangers
- Num. 116-117, Août 2007
- Arrêté du 19 septembre 2011 fixant par pays et par groupe les taux de l'indemnité d'expatriation et de l'indemnité de résidence à l'étranger
...GABON. ? 0,83 %. GAMBIE. ? 6,45 %. GÉORGIE. 0,78 %. GHANA. 0,99 %. GRÈCE. ? 0,45 %. GRENADE....? 5,98 %. RÉPUBLIQUE TCHÈQUE. 0,47 %. ROUMANIE. 2,12 %. ROYAUME-UNI (autres villes). ? 1,65 %. RO...
- Arrêté du 26 juillet 2011 fixant la liste des groupes d'indemnité de résidence et modifiant les montants de l'indemnité de résidence en application du décret n° 67-290 du 28 mars 1967 fixant les modalités de calcul des émoluments des personnels de l'Etat et des établissements publics de l'Etat à caractère administratif en service à l'étranger
...GABON. ? 3,55 %. GAMBIE. 2,22 %. GEORGIE. 1,47 %. GHANA. ? 0,74 %. GRECE. ? 3,47 %. GRENADE...? 1,99 %. REPUBLIQUE TCHEQUE. ? 2,35 %. ROUMANIE. ? 4,61 %. ROYAUME-UNI (autres villes). ? 3,88 %. ...

- Arrêté du 21 mars 2011 fixant par pays et par groupe les taux de l'indemnité d'expatriation et de l'indemnité de résidence pour service à l'étranger
...0,74 %. GABON. 0,38 %. GAMBIE. 0,13 %. GEORGIE. 1,67 %. GHANA. ? 1,57 %. GRECE. 0,17 %. GRENADE. ...REPUBLIQUE DOMINICAINE. ? 2,89 %. ROUMANIE. 1,59 %. ROYAUME-UNI (autres villes). ? 1,18 %. RO...
- Arrêté du 25 novembre 2010 portant classement des postes de l'assistance technique par groupes et indemnités de résidence
...14. 463. GÉORGIE. AT1. 1. Conseiller auprès du président et aupr�...23. 725. ROUMANIE. AT. 3. Secrétaire général du collège juridiqu...
- Arrêté du 19 décembre 2011 fixant par pays et par groupe les taux de l'indemnité d'expatriation et de l'indemnité de résidence à l'étranger
...0,86. GABON. 3,73. GAMBIE. ? 1,31. GÉORGIE. 0,00. GHANA. 4,13. GRÈCE. 0,60. GRENADE. 2,71. G...4,25. RÉPUBLIQUE TCHÈQUE. ? 2,47. ROUMANIE. ? 4,18. ROYAUME-UNI (autres villes). 1,24. ROYAUM...
- Décret n° 2010-1055 du 2 septembre 2010 portant publication de l'accord de coproduction cinématographique entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République d'Afrique du Sud (ensemble trois annexes), signé à Cannes le 16 mai 2010 (1)
... Danemark ; Egypte ; Espagne ; Finlande ; Géorgie ; Grèce ; Guinée ; Hongrie ; Inde ; Islande ; Is... ; Pays-Bas ; Pologne ; Portugal ; Roumanie ; Royaume-Uni ; Sénégal ; Suède ; Suisse ; Tch�...
- Arrêté du 17 décembre 2010 fixant par pays et par groupe les taux de l'indemnité d'expatriation et de l'indemnité de résidence pour service à l'étranger
...GABON . ? 0,60 %. GAMBIE. ? 3,48 %. GEORGIE. ? 4,55 %. GHANA. 10,00 %. GRECE. 5,37 %. GRENADE....? 3,07 %. REPUBLIQUE TCHEQUE. 2,81 %. ROUMANIE. ? 0,17 %. ROYAUME-UNI (autres villes) . 2,35 %. R...
- Arrêté du 21 décembre 2010 fixant par pays les montants de l'indemnité supplémentaire pour les volontaires internationaux en entreprise à l'étranger
...GABON. 1 415,05 ?. GAMBIE . 927,49 ?. GEORGIE . 1 314,40 ?. GHANA . 1 361,87 ?. GRECE . 1 043...REPUBLIQUE TCHEQUE . 999,87 ?. ROUMANIE . 1 143,31 ?. ROYAUME-UNI (AUTRES VILLES). 827,08...
- Arrêté du 20 juillet 2010 fixant par pays et par groupe les taux de l'indemnité d'expatriation et de l'indemnité de résidence pour service à l'étranger
...0,50. GABON. 0,50. GAMBIE. 0,50. GÉORGIE. 0,50. GHANA. 0,50. GRÈCE. 0,50. GRENADE. 0,50. G...0,50. RÉPUBLIQUE TCHÈQUE. 0,50. ROUMANIE. 0,50. ROYAUME-UNI (autres villes). 0,50. ROYAUME-...

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