Rougiers

• Arrêté du 18 novembre 2011 portant reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle

... (La) (1), Roque-Esclapon (La) (1), Rougiers (1), Sainte-Anastasie-sur-Issole (1), Saint-Martin...

• Journal Officiel num. 268, 19 novembre 2011
• Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration
• Arrêté

• Décret relatif à l'appellation d'origine contrôlée 'Coteaux varois en Provence'

... Pontevès, Roc-baron, La Roquebrussanne, Rougiers, Sainte-Anastésie-sur-Issole, Saint-Maximin-la-Sa...

• Les autres textes législatifs et réglementaires

• Décret n° 2009-358 du 30 mars 2009 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Coteaux varois en Provence »

..., Pontevès, Rocbaron, La Roquebrussanne, Rougiers, Saint-Maximin-la-Sainte-Baume, Saint-Zacharie, Sa...

• Journal Officiel num. 77, 1 avril 2009
• Ministère de l'agriculture et de la pêche
• Décret

• Arrêté du 16 février 2010 listant les sociétés coopératives agricoles et leurs unions ayant fait l'objet d'un agrément ou d'un retrait d'agrément au cours de l'année 2009

...08/09/2009. CUMA de Chasteuil. Route de Rougiers, 83470 Saint-Maximin-la-Sainte-Beaume. 83-391C. 08...

• Journal Officiel num. 47, 25 février 2010
• Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche
• Arrêté

• Décret n° 2009-356 du 30 mars 2009 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Côtes de Provence »

..., Riboux, Rocbaron, La Roquebrussanne, Rougiers, Saint-Mandrier-sur-Mer, Saint-Maximim-la-Sainte-B...

• Journal Officiel num. 77, 1 avril 2009
• Ministère de l'agriculture et de la pêche
• Décret

• Arrêtés du 25 février 2000 relatifs à des organisations de producteurs

... Cave coopérative de Rougiers ;. Cave coopérative de Saint-Julien-le-Montag...

• Journal Officiel num. 189, 17 août 2000
• Ministère de l'agriculture et de la pêche
• Arrêté

• Arrêté du 4 octobre 2006 relatif à l'implantation des comités de coordination de lutte contre l'infection due au virus de l'immunodéficience humaine

...-les-Eaux, Rocbaron, La Roquebrussanne, Rougiers, Sainte-Anastasie-sur-Issole, Saint-Martin, Saint-...

• Journal Officiel num. 255, 3 novembre 2006
• Ministère de la santé et des solidarités
• Arrêté

• Arrêté du 21 décembre 2004 portant réorganisation de postes comptables des services déconcentrés du Trésor

...-Rance, renommée trésorerie de Rance et Rougiers (Aveyron). ARTICLE 3. La trésorerie de Laissac es...

• Journal Officiel num. 304, 31 décembre 2004
• Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
• Arrêté

• Décret du 30 septembre 2004 définissant les conditions de production des vins de pays de la Sainte Baume

..., Plan-d'Aups, Riboux, La Roquebrussanne, Rougiers, Saint-Maximin, Saint-Zacharie, Signes, Tourves. A...

• Journal Officiel num. 230, 2 octobre 2004
• Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
• Décret

• Arrêté du 22 novembre 1991 autorisant la renonciation à un permis d'exploitation de mines

...'exploitation de mines de bauxite, dit de Rougiers,. institué à son profit par arrêté du 5 décem...

• Journal Officiel num. 283, 5 décembre 1991
• Ministère de l'economie, finances et budget
• Arrêté