rougemont le chateau

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21 documents pour rougemont le chateau

- Arrêté du 28 septembre 2011 relatif à la reconnaissance d'une organisation de producteurs dans le secteur forestier
...? les cantons du Territoire de Belfort : Rougemont-le-Château, Giromagny....
- Arrêté du 20 octobre 2011 portant apposition de la mention « Mort en déportation » sur les actes et jugements déclaratifs de décès
... (Paul, Maurice), né le 15 mai 1916 à Rougemont-le-Château (Territoire de Belfort), décédé le ...
- Décision judiciaire de Cours Administrative d'Appel, 12 janvier 2004 (cas Cour administrative d'appel de Nancy, 2ème formation de la 1ère chambre - formation à 3, du 12 janvier 2004, 01NC00219)
... médico-pédagogique Saint-Nicolas de Rougemont-le-Château ;. 2°) - d'annuler pour excès ...

- Avis de mise en consultation publique aux fins de recensement des utilisateurs du nom « Gruyère » pour désigner un fromage dans le cadre de la procédure de reconnaissance d'une appellation d'origine contrôlée « Gruyère »
... cantons de Delle, Fontaine, Giromagny, Rougemont-le-Chateau, Valdoie, Chatenois-les-Forges, Danjout...
- Décision judiciaire de Conseil d'Etat, 28 novembre 1990 (cas Conseil d'Etat, 7 / 8 SSR, du 28 novembre 1990, 75837 75838 75852 75853, mentionné aux tables du recueil Lebon)
-03-06, 24-01-02-01-01-04 La commune de Barcarès a estimé qu'elle était en droit d'établir et de recouvrer des "taxes marinas" en se fondant sur les contrats passés en 1974 et 1975 entre les syndicats de copropriétaires des marinas et la société Soblepa, titulaire, en vertu d'un arrêté ministériel en date de 16 juillet 1971, de la concession de l'établissement et de l'exploitation des équipements nautiques de plaisance et de pêche de la station de Leucate-Barcarès, dès lors qu'elle était, selon elle, subrogée aux droits et obligations de cette société. La concession accordée à la société Soblepa est venue à expiration le 31 décembre 1981. Si, par arrêté du préfet des Pyrénées-Orientales en date du 2 janvier 1982, l'établissement et l'exploitation des équipements du port de plaisance e...

...) Rolompont ; Olivier de ROURE, (90110) Rougemont-le-Château ; Georges ORTET, Nautide 1 n° 4 (6642...
- Arrêté du 28 septembre 2011 relatif à la reconnaissance d'une organisation de producteurs dans le secteur forestier
...-les-Varans, Pontarlier, Quingey, Rougemont, Roulans, Vercel-Villedieu-le-Camp. Dans la régio...
- Listes des citoyens ayant présenté les candidats à l'élection du Président de la République Chacune des seize listes comprend 500 noms tirés au sort parmi tous les présentateurs de chaque candidat ; chaque présentateur y est désigné par son nom et sa qualité.
... de VILLERS-SUR-NIED (57); Jean-Claude CHATEAUX, maire de LOSTROFF (57); Gérard LLILIO, conseille... BAÂLON (55); Léon BACCHIERI, maire de ROUGEMONT (21); Paul COLLOUD, maire de REYVROZ (74); Patrice...
- Journal Officiel num. 84, 10 avril 2002
- Liste
- Décret n° 2011-910 du 27 juillet 2011 relatif à la consistance du réseau routier local soumis à la taxe nationale sur les véhicules de transport de marchandises
...D 610. D 396. BRIENNE-LE-CHATEAU. AUBE. D 400. BRIENNE-LE-CHATEAU. D 396. Limite de...BELFORT. D 583. D 15. LACHAPELLE-SOUS-ROUGEMONT. ESSONNE. D 19. AVRAINVILLE. N 20 (voirie départe...
- Liste de qualification aux fonctions de maître de conférences arrêtées en 2000 par les sections du Conseil national des universités
...Romeri (Luciana), épouse Veloso. Rougemont (Françoise). Rougier-Blanc (Sylvie), épouse Blan...Chamaret (Blaise). Chapurlat (Vincent). Chateau (Thierry). Chretien (Anne), épouse Planat-Chretie...
- Décret n° 2010-578 du 31 mai 2010 modifiant le décret n° 2009-615 du 3 juin 2009 fixant la liste des routes à grande circulation
...D 1075 . AMBERIEU-EN-BUGEY . A 42 . CHATEAU-GAILLARD . 1 . D 1508 . D 1084 . BELLEGARDE-SUR-VA...LACHAPELLE-SOUS-ROUGEMONT . Limite département 90 / 70 . BANVILLARS . 90 . ...

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