rouffiac tolosan

• Arrêté du 30 mai 2011 pris pour l'application en 2011 des dispositions prévues aux articles L. 2334-7 et L. 2334-7-2 du code général des collectivités territoriales

...HAUTE-GARONNE. 46 681. 31462. ROUFFIAC-TOLOSAN. HAUTE-GARONNE. 202 366. 33011. ARES. GIR...

• Journal Officiel num. 133, 9 juin 2011
• Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration collectivités territoriales
• Arrêté

• Code de l'urbanisme

... Aucamville, Aussonne, Auzeville-Tolosane, Balma, Beaupuy, Beauzelle, Belberaud, Blagnac, Br...-Saint-Agne, Roques, Roquettes, Rouffiac-Tolosan, Saint-Alban, Saint-Geniès-Belle-Vue, Sai...

• Codes

• Arrêté du 25 juin 2009 portant reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle

... Commune de Rouffiac-Tolosan. DÉPARTEMENT DE LA GIRONDEMouvements de t...

• Journal Officiel num. 147, 27 juin 2009
• Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales
• Arrêté

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 18 novembre 2008 (cas Cour d'appel de Toulouse, 18 novembre 2008, 08/00685)

... DE VOL EN REUNION, le 20/01/2007, à Rouffiac Tolosan, infraction prévue par les articles 311-4...

• Arrêté du 9 février 2009 portant reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle

... Commune de Rouffiac-Tolosan. Mouvements de terrain différentiels cons...

• Journal Officiel num. 37, 13 février 2009
• Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales
• Arrêté

• Décret relatif à la prime d'aménagement du territoire.

... : Tournefeuille, Villeneuve-Tolosane. : . : : Saint-Jean, Sa... : : Rouffiac-Tolosan, Fonbeauzard, : . : ...

• Les autres textes législatifs et réglementaires

• Arrêté du 13 décembre 2010 portant reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle

..., Blagnac, Born (Le), Brignemont, Castanet-Tolosan, Castelginest, Castelnau-Picampeau, Drémil-Lafage...), Mons, Montberon, Montjoire, Pelleport, Rouffiac-Tolosan, Sabonnères, Saint-Geniès-Bellevue, Sain...

• Journal Officiel num. 10, 13 janvier 2011
• Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration
• Arrêté

• Arrêté du 18 février 2010 modifiant l'arrêté du 24 décembre 2007 pris en application du décret n° 2007-1826 du 24 décembre 2007 relatif aux niveaux de qualité et aux prescriptions techniques en matière de qualité des réseaux publics de distribution et de transport d'électricité

...« Aucamville, Aussonne, Auzeville-Tolosane, Auzielle, Balma, Beaupuy, Beauzelle, Belberaud, B...-Saint-Agne, Roques, Roquettes, Rouffiac-Tolosan, Saint-Alban, Saint-Geniès-Bellevue, Sain...

• Journal Officiel num. 47, 25 février 2010
• Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
• Arrêté

• Arrêté du 29 avril 2009 relatif au classement des communes par zone applicable à certaines aides au logement

...Aucamville, Aussonne, Auzeville-Tolosane, Auzielle, Balma, Beaupuy, Beauzelle, Belberaud, B...-Saint-Agne, Roques, Roquettes, Rouffiac-Tolosan, Saint-Alban, Saint-Geniès-Bellevue, Sain...

• Journal Officiel num. 103, 3 mai 2009
• Ministère du logement
• Arrêté

• Arrêté du 30 mai 2002 déclarant d'utilité publique et urgents les travaux nécessaires à la réalisation d'un itinéraire à très grand gabarit entre le port de Bordeaux et Toulouse, du port de Langon sur la Garonne (département de la Gironde) à la route départementale 902 sur la commune de Beauzelle (département de la Haute-Garonne), et concernant l'aménagement d'une zone portuaire de débarquement, l'adaptation de routes existantes, l'aménagement de traverses d'agglomérations, la création de déviation des agglomérations de Losse, d'Estampon, d'Eauze, de L'Isle-Jourdain, de Mondonville et Cornebarrieu, ainsi que la création de voies dédiées aux transports exceptionnels, portant mise en compatibilité du plan d'occupation des sols des communes d'Aussonne, Beauzelle, Blagnac, Cornebarrieu, Daux, Lévignac, Mondonville, Montaigut-sur-Save et Pradère-les-Bourguets en Haute-Garonne, Aubiet, Auch, Cazaubon, Duran, Eauze, Gimont, L'Isle-Jourdain, Ordan-Larroque, Ségoufielle et Vic-Fezensac dans le Gers, Bazas, Bernos-...

..., Montberon, Pechbonnieu, Pin-Balma, Rouffiac-Tolosan et Saint-Geniès-Bellevue, ont été invit...

• Journal Officiel num. 129, 5 juin 2002
• Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer
• Arrêté