rouffiac tarn

• Arrêté du 20 février 2008 portant reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle

... (2), Rochelle (La) (2), Ronde (La) (2), Rouffiac (2), Rouffignac (2), Royan (2), Saint-Agnant (2), ..., Escalquens, Flourens, Layrac-sur-Tarn, Rouffiac-Tolosan, Saint-Marcel-Paulel, Saint-Oren...

• Journal Officiel num. 45, 22 février 2008
• Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales
• Arrêté

• Décret du 21 février 1997 portant modification et création de cantons dans le département du Tarn

... les communes de Carlus, Puygouzon, Rouffiac, Saliès et Le Séquestre, ainsi que la po...

• Journal Officiel num. 46, 23 février 1997
• Ministere de l'interieur
• Décret

• Arrêté du 13 décembre 2010 portant reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle

...DÉPARTEMENT DU TARN. Mouvements de terrain différentiels consécutifs...), Mons, Montberon, Montjoire, Pelleport, Rouffiac-Tolosan, Sabonnères, Saint-Geniès-Bellevue, Sain...

• Journal Officiel num. 10, 13 janvier 2011
• Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration
• Arrêté

• Décret relatif à l'appellation d'origine contrôlée 'Gaillac premières côtes'

... des communes suivantes du département du Tarn:. Alos, Amarens, Andillac, Aussac, Bernac, Bournaz... Peyrole, Puycelci, Rabastens, Rivières, Rouffiac, Salvagnac, Senouillac, Saint-Beauzile, Sainte-Cé...

• Les autres textes législatifs et réglementaires

• Arrêté du 30 mai 2011 pris pour l'application en 2011 des dispositions prévues aux articles L. 2334-7 et L. 2334-7-2 du code général des collectivités territoriales

...HAUTE-GARONNE. 46 681. 31462. ROUFFIAC-TOLOSAN. HAUTE-GARONNE. 202 366. 33011. ARES. GIR...SOMME. 3 289. 81036. BOUT-DU-PONT-DE-LARN. TARN. 16 486. 82184. VAISSAC. TARN-ET-GARONNE. 11 291...

• Journal Officiel num. 133, 9 juin 2011
• Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration collectivités territoriales
• Arrêté

• Arrêté du 23 février 1999 portant constatation de l'état de catastrophe naturelle

... Communes de Buzet-sur-Tarn, Montjoire. Canton de Toulouse 15 :. Commuune de Rouffiac-Tolosan. Mouvements de terrain différentiels ...

• Journal Officiel num. 58, 10 mars 1999
• Ministere de l'interieur
• Arrêté

• Décisions relatives à des demandes de création, d'extension d'établissements sanitaires et d'installations d'équipements matériels lourds

... de la maison de repos Château de Rouffiac vers la maison de convalescence Beausoleil, à� Montauban (Tarn-et-Garonne), est confirmé....

• Journal Officiel num. 293, 17 décembre 1996
• Ministère du travail et des affaires sociales
• Décision

• Arrêté du 23 février 1999 portant constatation de l'état de catastrophe naturelle

...-la-Conseillère: Communes de Buzet-sur-Tarn, Montjoire. Canton de Toulouse 15: Commune de Rouf...

• Journal Officiel num. 58, 10 mars 1999
• Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
• Arrêté

• Décret n° 2009-1307 du 27 octobre 2009 relatif aux appellations d'origine contrôlées « Reuilly », « Sancerre », « Quincy », « Coteaux du Giennois », « Menetou-Salon », « Pouilly-Fumé » ou « Blanc Fumé de Pouilly », « Pouilly-sur-Loire », « Jurançon », « Gaillac » et « Gaillac premières côtes »

... des communes suivantes du département du Tarn : Alos, Amarens, Andillac, Aussac, Bernac, Bournaz... Peyrole, Puycelci, Rabastens, Rivières, Rouffiac, Saint-Beauzile, Saint-Marcel-Campes, Saint-Sulpic...

• Journal Officiel num. 250, 28 octobre 2009
• Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche
• Décret

• Décision n° 2009-998 du 1er décembre 2009 relative à l'arrêt de la diffusion des services de télévision en mode analogique par voie terrestre en Languedoc-Roussillon

...49H. 51H. 54H. ?. ?. ?. LAVAL-DU-TARN 2 ? Perrières Rausas. 21V. 24V. 27V. ?. ?. ?. LE ...46H. 40H. 43H. ?. ?. ?. ROUFFIAC-DES-CORBIERES ? Le Couloumnie. 31H. 34H. 37H. ?. ?...

• Journal Officiel num. 105, 6 mai 2010
• Décision