Rouffach

• Arrêté du 3 mars 2011 approuvant les tarifs d'utilisation des réseaux de transport de gaz naturel

...MAIZIERES-LES-METZ. INDUSTRIEL. CHS ? ROUFFACH. ZONE NORD. NORD-EST. 5. HAUT-RHIN . ROUFFACH. IND...

• Journal Officiel num. 76, 31 mars 2011
• Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
• Arrêté

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 9 septembre 2008 (cas Cour d'appel de Colmar, 9 septembre 2008, 06/01844)

... premier rang sur une parcelle sise à Rouffach, cadastrée section 29 n° 206 / 109 et une hy...

• Arrêté du 26 août 2011 relatif au transfert de la propriété des installations et immeubles de la société anonyme des Mines de potasse d'Alsace à l'Etat

...03782X0223/F.  .  .  . ROUFFACH. 03782X0225/F.  .  .  . NIEDERHERGHEIM. 03783X0...

• Journal Officiel num. 201, 31 août 2011
• Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie industrie, énergie et économie numérique
• Arrêté

• Décret portant renouvellement de classement du parc naturel régional des Ballons des Vosges (régions Alsace, Franche-Comté et Lorraine).

...Canton de Rouffach. Gueberschwihr, Hattstatt, Osenbach, Pfaffenheim, ...

• Les autres textes législatifs et réglementaires

• Arrêté du 19 avril 2011 portant admission à la retraite (ponts, eaux et forêts)

... général technologique agricole de Rouffach, est admise, à sa demande, à faire valoir ses dr...

• Journal Officiel num. 99, 28 avril 2011
• Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
• Arrêté

• Décision judiciaire de Conseil d'Etat, 19 février 2003 (cas Conseil d'Etat, 8ème sous-section, du 19 février 2003, 236230, mentionné aux tables du recueil Lebon)

Les dispositions combinées de l'article 9 de la loi du 9 janvier 1986 portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière et de l'article 5 du décret du 6 février 1991 n'imposent pas qu'un agent contractuel soit maintenu en place jusqu'au jour où le fonctionnaire, appelé à pourvoir son emploi, prend effectivement ses fonctions. Par suite, cet agent peut être licencié au moment de l'engagement de la procédure de recrutement.

..., à la demande du centre hospitalier de Rouffach, a annulé le jugement du 14 mars 2000 par lequel ...

• Arrêté du 10 mars 2011 portant ouverture d'un concours pour l'admission aux fonctions de notaire dans le ressort des cours d'appel de Colmar et de Metz (officiers publics ou ministériels)

...Me Olivier VIX, notaire à Rouffach. Me Marc SCHMITT, notaire à Thionville. Mme Sophi...

• Journal Officiel num. 61, 13 mars 2011
• Ministère de la justice et des libertés
• Arrêté

• Arrêté du 2 février 2012 portant ouverture d'un concours professionnel pour l'admission aux fonctions de notaire dans le ressort des cours d'appel de Colmar et de Metz (officiers publics ou ministériels)

...Me Olivier VIX, notaire à Rouffach. Me Marc SCHMITT, notaire à Thionville. M. Jean-M...

• Journal Officiel num. 34, 9 février 2012
• Ministère de la justice et des libertés
• Arrêté

• Arrêté du 13 avril 2011 modifiant les arrêtés des 28 juin 2006 et 30 décembre 2008 fixant la liste des installations soumises au code de l'environnement gérées par le BRGM

...Saumoduc. 04134X0183/F.  .  .  . Rouffach. Hors secteurs. 03782X0225/F.  .  .  .  .  . ...

• Journal Officiel num. 126, 31 mai 2011
• Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
• Arrêté

• Décret du 31 janvier 2012 portant nomination au Conseil commun de la fonction publique

... . Pierre WESNER, directeur du CH de Rouffach (68). Jean-Luc DARGUESSE, directeur de l'établiss...

• Journal Officiel num. 27, 1 février 2012
• Ministere de la fonction publique
• Décret