Roubia

• Décret n° 2009-1339 du 29 octobre 2009 relatif aux appellations d'origine contrôlées « Corbières », « Corbières-Boutenac », « Crémant de Bordeaux », « Faugères », « Languedoc », « Minervois », « Minervois-La Livinière » et « Rivesaltes »

..., Raissac-d'Aude, Roquecourbe-Minervois, Roubia, Rustiques, Saint-Couat-d'Aude, Saint-Martin-des-P...

• Journal Officiel num. 252, 30 octobre 2009
• Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche
• Décret

• Arrêté du 16 décembre 2004 portant réorganisation de postes comptables des services déconcentrés du Trésor

... comptable et financière de la commune de Roubia, actuellement confiée au comptable du Trésor de ...

• Journal Officiel num. 300, 26 décembre 2004
• Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
• Arrêté

• Décret du 30 avril 2007 modifiant le décret du 24 décembre 1985 modifié définissant les conditions de production des vins à appellation d'origine contrôlée « Coteaux du Languedoc »

..., Roquetaillade, Rouffiac-d'Aude, Roubia, Rouffiac-des-Corbières, Rustiques, Saint-André-...

• Journal Officiel num. 103, 3 mai 2007
• Ministère de l'agriculture et de la pêche
• Décret

• Arrêté du 16 janvier 1996 déclarant d'utilité publique les travaux à exécuter pour la construction d'une canalisation de transport de gaz

..., Palaja, Paraza, Roquecourbe-Minervois, Roubia, Saint-Couat-d'Aude, Sainte-Valière, Villasav...

• Journal Officiel num. 55, 5 mars 1996
• Ministère de l'industrie, de la poste et des telecommunications
• Arrêté

• Arrêté du 17 décembre 2007 portant modification du chiffre de la population et attribution de population fictive à certaines communes et communes associées

... 0. 11324 Roubia. 1999. 404. 401. ...

• Journal Officiel num. 300, 27 décembre 2007
• Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales
• Arrêté

• Arrêté du 17 novembre 1999 portant constatation de l'état de catastrophe naturelle

..., Ouveillan, Paraza, Pouzols-Minervois, Roubia, Sainte-Valière, Saint-Marcel-sur-Aude, Saint-Naz...

• Journal Officiel num. 267, 18 novembre 1999
• Ministere de l'interieur
• Arrêté

• Arrêté du 16 janvier 1996 déclarant d'utilité publique les travaux à exécuter pour la construction d'une canalisation de transport de gaz

..., Palaja, Paraza, Roquecourbe-Minervois, Roubia,. Saint-Couat-d'Aude, Sainte-Valière, Villasavary...

• Journal Officiel num. 55, 5 mars 1996
• Ministère de l'industrie, de la poste et des telecommunications
• Arrêté

• Décret no 2001-1315 du 28 décembre 2001 délimitant les zones rurales, autres que les zones de revitalisation rurale, dans lesquelles sont situés les logements faisant partie d'une résidence de tourisme ouvrant droit à la réduction d'impôt prévue à l'article 199 decies E du code général des impôts

..., Raissac-sur-Lampy, Roquecourbe-Minervois, Roubia, Saint-André-de-Roquelongue, Saint-Frichoux, Sain...

• Journal Officiel num. 302, 29 décembre 2001
• Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
• Décret

• Décret du 27 décembre 1993 fixant l'étendue de la zone spéciale de dégagement et les servitudes de protection contre les obstacles applicables sur le parcours du faisceau hertzien Les Cammazes-La Régine (Aude) à Narbonne-Plan de Roques-B.A. 944 (Aude) traversant le département de l'Aude

...Argens-Minervois, Roubia, Canet, Raissac-d'Aude, Névian, Marcorignan,. Mou...

• Journal Officiel num. 29, 4 février 1994
• Ministère de la défense
• Décret

• Avis relatif à la délibération n° 2007-40 du 22 novembre 2007 de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse

... ; ROQUECOURBE MINERVOIS ; ROQUEFERE ; ROUBIA ; ROUFFIAC DES CORBIERES ; RUSTIQUES ; ST ANDRE DE...

• Journal Officiel num. 299, 26 décembre 2007
• Ministère de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables
• Avis