roubaix lille metropole

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13 documents pour roubaix lille metropole

- Arrêté du 16 décembre 2011 autorisant au titre de l'année 2011 l'ouverture de deux concours externes nationaux et de deux concours internes nationaux pour le recrutement de gardiens de la paix de la police nationale et fixant le nombre de postes offerts
... l'administration de la police de Bordeaux, Lille, Lyon, Marseille, Metz, Paris ou des délégations... de Bordeaux, Lyon, Metz, Nîmes, Rennes, Roubaix ou des délégations au recrutement et à la forma... dans les centres mis en place :a) En métropole : par les secrétariats généraux pour l'administ...
- Décision judiciaire de Cours d'appel, 29 juillet 2005 (cas Cour d'appel de Douai, CHAMBRE 2 SECTION 1, 29/07/2005, 05/03987)
...[* No RG: 05/03987 Tribunal de Commerce de ROUBAIX TOURCOING du 17 Juin 2005 REF: GH/EM . APPELANTE SS.A. COMPAGNIE DE FIVES LILLE venant aux droits de la Société FIVES CAIL BABCO... PARIS TRANSPOLE TRANSPORTS COMMUN DE LA METROPOLE LILLOISE prise en la personne de ses représentant...
- Décision judiciaire de Cours d'appel, 13 février 2001 (cas Cour d'appel de Douai, du 13 février 2001, 00/2101)
...G.I. DE LILLE - 8EME CHAMBRE du 15 OCTOBRE 1999 PARTIES EN CAUSE... SYNDICAT GENERAL DES TRANSPORTS DE LA METROPOLE LILLOISE C, Partie civile, appelante, représenté...a été reconnu coupable d'avoir à ROUBAIX et en tous cas sur le territoire national, entre l...

- Décision judiciaire de Cour de cassation, 17 juillet 1965 (cas Cour de Cassation, Chambre civile 1, du 17 juillet 1965)
... QUE VERCLEYNE A ASSIGNE LA COMPAGNIE LA METROPOLE, AVEC LAQUELLE IL AVAIT CONCLU UN CONTRAT D'ASSURA... LES PARTIES PAR LE TRIBUNAL D'INSTANCE DE ROUBAIX (NORD), LE 14 DECEMBRE 1962;. REMET EN CONSEQUENCE... RENVOIE DEVANT LE TRIBUNAL D'INSTANCE DE LILLE (NORD). Nº 64 - 12 226 COMPAGNIE LA METROPOLE C/ ...
- Décision judiciaire de Cours d'appel, 13 février 2001 (cas Cour d'appel de Douai, du 13 février 2001, 00/2101)
...G.I. DE LILLE - 8EME CHAMBRE du 15 OCTOBRE 1999 PARTIES EN CAUSE... SYNDICAT GENERAL DES TRANSPORTS DE LA METROPOLE LILLOISE C, Partie civile, appelante, représenté...a été reconnu coupable d'avoir à ROUBAIX et en tous cas sur le territoire national, entre l...
- Arrêté du 28 janvier 1998 autorisant la chambre de commerce et d'industrie de Lille Métropole à recourir à l'emprunt
... chambre de commerce et d'industrie de Roubaix au régime général de sécurité sociale et aux ...
- Décision judiciaire de Cours d'appel, 30 juin 2005 (cas Cour d'appel de Douai, SOC, du 30 juin 2005)
...JUGEMENT Conseil de Prud'hommes de ROUBAIX . EN DATE DU . 05 Juillet 2004 NOTIFICATION à par... Mario CALIFANO (avocat au barreau de LILLE), substitué par Maître Sophie RAYNAUD. INTIME: S... d'une livraison des magasins de la métropole lilloise, le soir même au lieu du lendemain matin...
- Arrêté du 30 avril 2002 modifiant l'arrêté du 17 décembre 1992 fixant la liste des établissements ou services dans lesquels peuvent être créés des emplois de conservateur territorial du patrimoine et de conservateur en chef territorial du patrimoine
...1. Douai (service archéologique) . 1. Lille (service archéologique) . 1. Valenciennes (servic...1. Lille (archives communales) . 1. Roubaix (archives communales) . 1. Tourcoing (archives com... d'agglomération de Saint-Etienne Métropole (musée d'art moderne) . 1. Charlieu (musée de l'...
- Avis relatif à la liste de postes de praticien des hôpitaux à temps partiel (postes vacants ou susceptibles de l'être) pour la région Nord - Pas-de-Calais
..., 62, boulevard de Belfort, BP 605, 59024 Lille Cedex ; ? auprès du directeur de chaque établiss.... Nord. . Centre hospitalier de Roubaix. . 1 . Gynécologie et obstétrique. . Nord-Pas-de... public de santé mentale Lille-Métropole). . 1 . Médecine générale. . Nord-Pas-de-Calais...
- Décision judiciaire de Cours d'appel, 29 mars 2006 (cas Cour d'appel de Paris, CT0166, du 29 mars 2006)
... légaux 18 PLACE DE LA GARE 59100 ROUBAIX représentée par la SCP MONIN-D'AURIAC de BRONS, ...SURVEILLANCE PRIVEE LILLE METROPOLE - S.P.L.M. prise en la personne de ses r...

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