rosporden lorient

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11 documents pour rosporden lorient

- Arrêté du 27 octobre 2008 modifiant l'arrêté du 1er avril 2008 définissant les zones réglementées relatives à la fièvre catarrhale du mouton
... du Morbihan : arrondissement de Vannes, Lorient et cantons de Baud, Cléguérec, Guéméné-sur-Sc...-Germain, Pont-Croix, Pont-l'Abbé, Rosporden, Scaër, Quimper 2e canton, Guilvinec, Quimper 3e ...
- Décret n° 2009-399 du 10 avril 2009 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Pommeau de Bretagne »
..., Rédéné, Riec-sur-Bélon, Rosnoen, Rosporden, Saint-Coulitz, Saint-Evarzec, Saint-Jean-Trolimon..., Larmor-Baden, Lauzach, Locoal-Mendon, Lorient, Malestroit, Mauron, Ménéac, Merlevenez, Missiri...
- Décret n° 2010-1743 du 30 décembre 2010 relatif à la prorogation et à la réduction de la durée des mandats des membres de certaines instances représentatives du personnel de la fonction publique de l'Etat
... du directeur du centre pénitentiaire de Lorient CTP spécial placé auprès du directeur du centre... de ROQUEVAIRE ? établissement de ROSPORDEN CDIS ? établissement de ROSST WARENDIN DOUAI PDC ...

- Décret n° 2008-522 du 2 juin 2008 portant refonte de la partie réglementaire du code de l'organisation judiciaire
... Quimper 2e canton, Quimper 3e canton et Rosporden (1).]. . [Quimper. Cantons d'Arzano, Bannalec, B...Morbihan. Lorient. [Auray. Cantons d'Auray, Belle-Ile, Belz, Pluvign...
- Journal Officiel num. 129, 4 juin 2008
- Ministère de la justice
- Décret
- Résultat de délibération relatif à la possibilité de reconduire pour cinq ans, hors appel aux candidatures, des autorisations délivrées dans le ressort du comité technique radiophonique de Rennes et valables jusqu'au 12 mai 2012
...SARL Radiocéan (Radiocéan). Zones : Rosporden, fréquence : 90,7 MHz. Quimperlé, fréquence : 9... Virgin Radio Réseau Nord (Virgin Radio Lorient). Zone : Lorient, fréquence : 96,4 MHz. SARL Vir...
- Journal Officiel num. 104, 5 mai 2011
- Résultat
- Résultats de délibérations
... - zone de Lorient (56), fréquence : 97,3 MHz. Association Radio... - zone de Quimper (Rosporden) (29), fréquence : 90,7 MHz ;. - zone de Quim...
- Journal Officiel num. 114, 17 mai 2001
- Résultat
- CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL (CSA) Résultat d'une délibération
... Méduse (Radio Méduse) : Zone Lorient, fréquence 98,80 MHz. Association Informat...) : Zones : - Quimper (Rosporden), fréquence : 90,70 MHz ; - Quimperlé, fré...
- Journal Officiel num. 137, 14 juin 1996
- Résultat
- Liste des sociétés coopératives ouvrières de production (SCOP) pour l'année 1999
...SEPT, Saint-Eloi, Ker Anna, 29140 Rosporden. Société armoricaine de produits miroitiers, 16,... ouvrière, 4, rue de la Retardais, ZI Lorient, 35000 Rennes. CEB 35, ZA Joval, 35690 Acigné. Ch...
- Avis relatif à la liste des consommateurs éligibles au titre du décret n° 2000-456 du 29 mai 2000 modifié relatif à l'éligibilité des consommateurs d'électricité
... Thomas, site de Rennes, 194, route de Lorient, 35043 Rennes. CGP-Industries, site de Parent, ave...Ranou, site de Saint-Evarzec, route de Rosporden, 29170 Saint-Evarzec. Ratier-Figeac, usine de Fige...
- Liste des sociétés coopératives ouvrières de production (SCOP) pour l'année 1999
... SEPT, Saint-Eloi, Ker Anna, 29140 Rosporden. Société armoricaine de produits miroitiers,... ouvrière, 4, rue de la Retardais, ZI Lorient, 35000 Rennes. CEB 35, ZA Joval, 35690 Acigné...

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