rosporden lorient

Journal Officiel, 28 Décembre 1993

Arrêté du 21 décembre 1993 portant concession à la société d'économie mixte Lorient-Kéroman de l'exploitation du port de pêche de Lorient

Ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la

TEXTES GENERAUX MINISTERE DE L'EQUIPEMENT,DES TRANSPORTS ET DU TOURISME Arrêté du 21 décembre 1993 portant concession à la société d'économie mixte Lorient-Kéroman de l'exploitation du port de pêche de ...

Journal Officiel, 26 Février 2009

Arrêté du 9 février 2009 portant création d'une région de contrôle terminale identifiée TMA Lorient dans la région de Lorient (Morbihan)

Ministère de la défense

... terminale (TMA) de classe D, identifiée TMA Lorient, dans la région de Lorient (Morbihan). ...... région de contrôle terminale dans la région de Lorient (Morbihan) est abrogé. ARTICLE ...

Journal Officiel, 28 Mars 2008

Arrêté du 12 mars 2008 portant création d'une zone réglementée identifiée LF-R 56 Lorient dans la région de Lorient (Morbihan)

Ministère de la défense

... (FIR), une zone réglementée identifiée LF-R 56 Lorient, dans la région de Lorient (Morbihan), au ...... ARTICLE 3 L'arrêté du 11 mars 1999 portant création d'une zone réglementée dans la région de Lorient est abrogé. ARTICLE Les ...

Journal Officiel, 25 Avril 2002

Décision n° 2002-203 du 26 mars 2002 mettant en demeure la SARL Europe 2 Lorient

Conseil supérieur de l'audiovisuel Décision n° 2002-203 du 26 mars 2002 mettant en demeure la SARL Europe 2 Lorient Le Conseil supérieur de l'audiovisuel, Vu la ...... du 10 mai 1997, autorisant la SARL Europe 2 Lorient à exploiter un service de radiodiffusion sonore ...

Les autres textes législatifs et réglementaires - 11 Août 2006

Arrêté portant création d'un traitement automatisé de données à caractère personnel relatif à la gestion des centres de formation de Lorient et de Brest.

Journal Officiel, 18 Avril 2003

Décision n° 2003-108 du 18 mars 2003 mettant en demeure la SARL Lorient Diffusion

Conseil supérieur de l'audiovisuel Décision n° 2003-108 du 18 mars 2003 mettant en demeure la SARL Lorient Diffusion Le Conseil supérieur de l'...... officiel du 12 mai 2002, autorisant la SARL Lorient Diffusion à exploiter un service de ...

Journal Officiel, 27 Mars 2008

Arrêté du 12 mars 2008 portant création d'une région de contrôle terminale dans la région de Lorient (Morbihan)

Ministère de la défense

...�gion de contrôle terminale (TMA) identifiée TMA Lorient, de classe D, dans la région de Lorient (...... spécialisée associée à l'aérodrome de Lorient Lann-Bihoué (Morbihan) est abrogé. ...

Journal Officiel, 15 Mai 1998

Arrêté du 21 avril 1998 approuvant l'avenant no 2 au cahier des charges de la concession du port de plaisance de Lorient-Kernevel accordée au district du pays de Lorient

Ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la

... charges de la concession du port de plaisance de Lorient-Kernevel accordée au district du pays de ...... réglemente la concession du district du pays de Lorient au port de plaisance de Lorient-Kernevel. Le ...

Journal Officiel, 10 Mai 1997

CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL (CSA) Décision no 96-981 du 24 octobre 1996 portant reconduction de l'autorisation délivrée à l'association pour une radio chrétienne Arc FM Lorient pour l'exploitation d'un service de radiodiffusion sonore par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Radio Sainte-Anne Lorient

CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL (CSA) Décision no 96-981 du 24 octobre 1996 portant reconduction de l'autorisation délivrée à l'association pour une radio chrétienne Arc FM Lorient pour l'exploitation d'un service de ...