rosoy en multien

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8 documents pour rosoy en multien

- Arrêté du 6 avril 2007 fixant la liste des zones d'emploi éligibles au titre de 2007 au crédit de taxe professionnelle en application du 2° du II de l'article 1647 C sexies du code général des impôts
...Acy-en-Multien; Les Ageux; Agnetz; Airion; Amblainville; Andevill...; Rieux; Roberval; Rocquemont; Rosières; Rosoy; Rosoy-en-Multien; Rousseloy; Rouville; Rouvres-en...
- Arrêté du 29 avril 2009 relatif au classement des communes par zone applicable à certaines aides au logement
.... 60-Oise . Abbecourt, Acy-en-Multien, Allonne, Amblainville, Andeville, Angicourt, Anse... Rieux, Rochy-Condé, Rocquemont, Rosières, Rosoy-en-Multien, Rouville, Rouvres-en-Multien, Russy-B�...
- Journal Officiel num. 103, 3 mai 2009
- Ministère du logement
- Arrêté
- Arrêté du 6 avril 2007 fixant la liste des zones d'emploi éligibles au titre de 2007 au crédit de taxe professionnelle en application du 2° du II de l'article 1647 C sexies du code général des impôts
... Acy-en-Multien ; Les Ageux ; Agnetz ; Airion ; Amblainville ; And... Rieux ; Roberval ; Rocquemont ; Rosières ; Rosoy ; Rosoy-en-Multien ; Rousseloy ; Rouville ; Rouvre...

- Arrêté du 10 août 2006 pris pour l'application des articles 2 terdecies B et 2 terdecies C de l'annexe III au code général des impôts et relatif au classement des communes par zones
...60 - Oise. Abbecourt, Acy-en-Multien, Allonne, Amblainville, Andeville, Angicourt, Anse...-l'Abbaye, Rieux, Rocquemont, Rosières, Rosoy-en-Multien, Rouville, Rouvres-en-Multien, Russy-B�...
- Arrêté du 19 décembre 2003 pris en application des articles 2 duodecies, 2 duodecies A, 2 terdecies A, 2 quindecies B et 2 quindecies C de l'annexe III au code général des impôts et relatif au classement des communes par zones, aux rubriques des états descriptifs et aux performances techniques des logements acquis pour être réhabilités
...60 - Oise. Abbecourt, Acy-en-Multien, Allonne, Amblainville, Andeville, Angicourt, Anse...-l'Abbaye, Rieux, Rocquemont, Rosières, Rosoy-en-Multien, Rouville, Rouvres-en-Multien, Russy-B�...
- Arrêté du 13 septembre 1993 portant apposition de la mention Mort en déportation sur les actes de décès
... Charles, Hippolyte), né le 15 mars 1890 à Rosoy-en-Multien (Oise), décédé le 14 juillet 1944 à...
- Liste des citoyens ayant présenté les candidats à l'élection du Président de la République (1)
... maire délégué de la commune associée de ROSOY (89) ; Robert LALAIN, maire de COUCY-LA-VILLE (02)... (83) ; Guy MOREAU, maire de ROUVRES-EN-MULTIEN (60) ; Philippe RIEY, conseiller régional (82) ; ...
- Journal Officiel num. 71, 24 mars 2007
- Liste
- Arrêté du 19 décembre 2003 pris en application des articles 2 duodecies, 2 duodecies A, 2 terdecies A, 2 quindecies B et 2 quindecies C de l'annexe III au code général des impôts et relatif au classement des communes par zones, aux rubriques des états descriptifs et aux performances techniques des logements acquis pour être réhabilités
...60 - Oise. Abbecourt, Acy-en-Multien, Allonne, Amblainville, Andeville, Angicourt, Anse...-l'Abbaye, Rieux, Rocquemont, Rosières, Rosoy-en-Multien, Rouville, Rouvres-en-Multien, Russy-B�...