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47 documents pour rosny-sous-bois 93110

- Arrêté du 20 juin 2011 portant extension de l'établissement de placement éducatif de Rosny-sous-Bois (93)
... », sis 143, avenue du Général-Leclerc, 93110 Rosny-sous-Bois. L'établissement de placement éd...
- Décision du 26 mai 2011 interdisant en application des articles L. 5122-15, L. 5422-12, L. 5422-14 et R. 5122-23 à R. 5122-26 du code de la santé publique la publicité pour un objet, appareil ou méthode présenté comme bénéfique pour la santé lorsqu'il n'est pas établi que ledit objet, appareil ou méthode possède les propriétés annoncées
... que Terre d'Energies, 40, rue de Changis, 93110 Rosny-sous-Bois, a fait paraître une publicité s...
- Décision judiciaire de Cours d'appel, 18 avril 2011 (cas Cour d'appel de Lyon, 18 avril 2011, 10/04414)
...née le 27 Mars 1986 à ROSNY-SOUS-BOIS (93110). .. 01120 MONTLUEL. représentée par la SCP BAUF...

- Arrêté du 10 décembre 2009 portant création d'un établissement de placement éducatif à Rosny-sous-Bois (93)
... de la jeunesse) à Rosny-sous-Bois (93110) ; Vu la circulaire du 10 juin 2008 relative aux c...
- Arrêté du 10 décembre 2009 portant création d'un établissement de placement éducatif à Rosny-sous-Bois (93)
... de la jeunesse) à Rosny-sous-Bois (93110) ; Vu la circulaire du 10 juin 2008 relative aux c...
- Avis de vacance d'un emploi au projet AGORH@, service des ressources humaines, de la direction générale de la gendarmerie nationale
... AGORH@, 1, boulevard Théophile-Sueur, 93110 Rosny-sous-Bois, dans un délai d'un mois après l...
- Décision du 11 août 2010 relative à une demande de création, d'extension d'établissement sanitaire et d'installation d'équipement matériel lourd
... du Docteur-Schweitzer, à Rosny-sous-Bois (93110), contre la délibération de la commission exécu...
- Arrêté du 3 avril 2009 portant homologation des prix de vente au détail des tabacs manufacturés en France, à l'exclusion des départements d'outre-mer
... D, 17, rue J.-et-E.-Montgolfier, 93110 Rosny-sous-Bois. NOUVEAUX PRODUITS. ...
- Décision judiciaire de Cours d'appel, 22 avril 2011 (cas Cour d'appel de Limoges, 22 avril 2011, 10/00678)
... le 10 Novembre 1973 à ROSNY SOUS BOIS (93110) Profession: Secrétaire, . demeurant.. . représe...
- Arrêté du 20 décembre 2001 portant agrément ou renouvellement d'agrément d'organismes habilités à former les coordonnateurs en matière de sécurité et de santé pour les opérations de bâtiment ou de génie civil
... de Rosny, 2, avenue du Général-de-Gaulle, 93110 Rosny-sous-Bois. c) Pour assurer les formations de...

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