Rosenwiller

• Décision no 98-550 du 21 juillet 1998 autorisant l'exploitation d'un réseau câblé distribuant des services de radiodiffusion sonore et de télévision dans le territoire de la commune de Rosenwiller (Bas-Rhin)

• Journal Officiel num. 184, 11 août 1998
• Décision

• Ordonnance relative à la définition des appellations d'origine des vins d'Alsace

..., Ottrott, Reichsfeld, Riedseltz, Rosenwiller, Rosheim, Rott, Saint-Nabor, Saint-Pierre, Scharra...

• Les autres textes législatifs et réglementaires

• Décision no 98-550 du 21 juillet 1998 autorisant l'exploitation d'un réseau câblé distribuant des services de radiodiffusion sonore et de télévision dans le territoire de la commune de Rosenwiller (Bas-Rhin)

• Journal Officiel num. 184, 11 août 1998
• Décision

• Arrêté du 6 octobre 2011 portant apposition de la mention « Mort en déportation » sur les actes et jugements déclaratifs de décès

... (Isidore), né le 1er juillet 1899 à Rosenwiller (Bas-Rhin), décédé le 8 février 1944 à Auschw...

• Journal Officiel num. 287, 11 décembre 2011
• Ministère de la défense et des anciens combattants
• Arrêté

• Décret no 2001-67 du 24 janvier 2001 modifiant l'ordonnance no 45-2675 du 2 novembre 1945 relative à la définition des appellations d'origine des vins d'Alsace

..., Ottrott, Reichsfeld, Riedseltz, Rosenwiller, Rosheim, Rott, Saint-Nabor, Saint-Pierre, Scharra...

• Journal Officiel num. 22, 26 janvier 2001
• Ministère de l'agriculture et de la pêche
• Décret

• Arrêté du 29 avril 2009 relatif au classement des communes par zone applicable à certaines aides au logement

..., Olwisheim, Orschwiller, Ottrott, Rosenwiller, Rosheim, Rottelsheim, Saint-Nabor, Scharrachbergh...

• Journal Officiel num. 103, 3 mai 2009
• Ministère du logement
• Arrêté

• Décret n° 2009-1350 du 29 octobre 2009 relatif aux appellations d'origine contrôlées « Martinique », « Marc d'Alsace » suivie de la dénomination « Gewurztraminer », « Calvados », « Calvados Domfrontais », « Calvados Pays d'Auge », « Cornouaille », « Domfront », « Pays d'Auge », « Pommeau du Maine » et « Pommeau de Normandie »

..., Ottrott, Reichsfeld, Riedseltz, Rosenwiller, Rosheim, Rott, Saint-Nabor, Saint-Pierre, Scharra...

• Journal Officiel num. 254, 1 novembre 2009
• Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche
• Décret

• Décret du 16 novembre 1993 portant nouvelle délimitation des circonscriptions des consistoires et des inspections de l'Eglise de la confession d'Augsbourg d'Alsace et de Lorraine

...), de Griesheim-près-Molsheim, de Rosenwiller et de Rosheim (canton de Rosheim). 2. Consistoire ...

• Journal Officiel num. 267, 18 novembre 1993
• Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
• Décret

• Arrêté du 10 août 2006 pris pour l'application des articles 2 terdecies B et 2 terdecies C de l'annexe III au code général des impôts et relatif au classement des communes par zones

..., Olwisheim, Orschwiller, Ottrott, Rosenwiller, Rosheim, Rottelsheim, Saint-Nabor, Scharrachbergh...

• Journal Officiel num. 185, 11 août 2006
• Ministere de l'economie, des finances et de l'industrie budget et reforme de l'etat
• Arrêté

• Arrêté du 19 décembre 2003 pris en application des articles 2 duodecies, 2 duodecies A, 2 terdecies A, 2 quindecies B et 2 quindecies C de l'annexe III au code général des impôts et relatif au classement des communes par zones, aux rubriques des états descriptifs et aux performances techniques des logements acquis pour être réhabilités

..., Ottrott, Plobsheim, Reichstett, Rosenwiller, Rosheim, Rottelsheim, Saint-Nabor, Scharrachbergh...

• Journal Officiel num. 295, 21 décembre 2003
• Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
• Arrêté