rosay jura

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15 documents pour rosay jura

- Arrêté du 29 septembre 2009 portant apposition de la mention « Mort en déportation » sur les actes et jugements déclaratifs de décès
..., Abel), né le 11 septembre 1922 à Chassal (Jura), décédé le 6 avril 1945 à Hamburg (Allemagne)..., Auguste), né le 29 décembre 1912 à Rosay (Jura), décédé le 20 avril 1944 à Dora (Allema...
- Journal Officiel num. 270, 21 novembre 2009
- Ministère de la défense
- Arrêté
- Décret n° 2009-1243 du 14 octobre 2009 relatif aux appellations d'origine contrôlées « Arbois », « L'Etoile », « Côtes du Jura », « Macvin du Jura », « Côtes de Bergerac », « Côtes du Rhône », « Ventoux », « Pacherenc du Vic-Bilh » et « Coteaux du Tricastin »
..., Recanoz, Relans, Repots, Revigny, Rosay, Rotalier, Ruffey-sur-Seille, Rye, Saint-Amour, Sa...
- Décret n° 2010-1255 du 22 octobre 2010 portant délimitation des zones de sismicité du territoire français
...Jura : tout le département zone de sismicité modéré..., Parigné-l'Evêque, Saint-Georges-du-Rosay, Saint-Germain-d'Arcé, Saint-Mars-d'Outillé, Sou...

- Arrêté du 22 novembre 2005 relatif à la reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle
...DÉPARTEMENT DU JURA. Mouvements de terrain différentiels consécutifs... Saint-Georges-du-Bois (1), Saint-Georges-du-Rosay (1), Saint-Jean-de-la-Motte (1), Savigné-l'Evêqu...
- Avis relatif à des délibérations des agences de l'eau AGENCE DE L'EAU RHIN-MEUSE Délibération n° 2002/43 du 22 novembre 2002 PORTANT FIXATION DE L'ASSIETTE ET DES MODALITÉS DE RECOUVREMENT DES REDEVANCES DE PRÉLÈVEMENT SUR LA RESSOURCE EN EAU
...Urgonien du Tricastin. Jurassique du Languedoc. Astien du Languedoc. Primaire du Lod... Publy, Quintigny, Recanoz, Relans, Revigny, Rosay, Rotalier, Ruffey-sur-Seille, Rye, Saint-Amour, Sa...
- Décret no 2001-1315 du 28 décembre 2001 délimitant les zones rurales, autres que les zones de revitalisation rurale, dans lesquelles sont situés les logements faisant partie d'une résidence de tourisme ouvrant droit à la réduction d'impôt prévue à l'article 199 decies E du code général des impôts
... 39 - Jura. Abergement-lès-Thésy, Aiglepierre, Andelot-..., Saint-Denis-des-Coudrais, Saint-Georges-du-Rosay, Saint-Georges-le-Gaultier, Saint-Germain-d'Arcé,...
- Arrêté du 9 avril 2009 constatant le classement de communes en zone de revitalisation rurale
... (27414) ; Notre-Dame-du-Hamel (27442) ; Rosay-sur-Lieure (27496) ; Saint-Agnan-de-Cernières (27...39 - Jura. Alièze (39007) ; Andelot-Morval (39010) ; Arsur...
- Avis relatif à des délibérations des agences de l'eau AGENCE DE L'EAU RHÔNE-MÉDITERANÉE-CORSE Délibération n° 2002-60 du 13 décembre 2002 REDEVANCES POUR DÉTÉRIORATION DE LA QUALITÉ DE L'EAU ET PRIMES POUR RÉDUCTION DE LA POLLUTION REJETÉE DANS LE MILIEU NATUREL
... Les communes non situées dans la zone 2. Jura. Les communes non situées dans la zone 2. Loire.... Publy, Quintigny, Recanoz, Relans, Revigny, Rosay, Rotalier, Ruffey-sur-Seille, Rye, Saint-Amour, Sa...
- Liste des immeubles protégés au titre de la législation sur les monuments historiques au cours de l'année 1989
...M.H.: 3 octobre 1989). Jura . Arbois. - Château Bontemps: sols et sous-sols d...M.H.: 12 avril 1989). Rosay. - Château, ainsi que toutes ses dépendances, le...
- Avis relatif à la délibération n° 2006-52 du 8 décembre 2006 de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse
... Les communes non situées dans la zone 2. Jura. Les communes non situées dans la zone 2. Loire.... Publy, Quintigny, Recanoz, Relans, Revigny, Rosay, Rotalier, Ruffey-sur-Seille, Rye, Saint-Amour, Sa...

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