Roquebrun

• Décision n° 2011-1334 du 22 novembre 2011 autorisant la commune de Roquebrun (Hérault) à utiliser une ressource radioélectrique pour la diffusion des programmes d'éditeurs de services de télévision par voie hertzienne terrestre en mode numérique sur la zone de Roquebrun (Roc de l'Estan)

• Journal Officiel num. 3, 4 janvier 2012
• Décision

• Décision n° 2011-1335 du 22 novembre 2011 autorisant la commune de Roquebrun (Hérault) à utiliser une ressource radioélectrique pour la diffusion des programmes d'éditeurs de services de télévision par voie hertzienne terrestre en mode numérique sur la zone de Roquebrun (Ceps)

• Journal Officiel num. 3, 4 janvier 2012
• Décision

• Décret n° 2011-780 du 28 juin 2011 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Saint-Chinian »

... complémentaires « Berlou » et « Roquebrun » pour les vins répondant aux conditions de prod...

• Journal Officiel num. 150, 30 juin 2011
• Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
• Décret

• Décision judiciaire de Cour de cassation, 10 juin 1997 (cas Cour de Cassation, Chambre civile 1, du 10 juin 1997, 95-14.767)

...X.., notaire, M. Roquebrun a consenti aux consorts Page-Madrona un prêt de 5...

• Décret relatif à l'appellation d'origine contrôlée 'Saint-Chinian'

..." complétée du nom "Berlou" ou du nom "Roquebrun" sont plantées et taillées selon les disposition...

• Les autres textes législatifs et réglementaires

• Décret n° 2009-1338 du 28 octobre 2009 relatif aux appellations d'origine contrôlées « Collioure », « Fitou », « Côtes du Roussillon », « Côtes du Roussillon Villages », « Malepère », « Cabardès », « Clairette de Bellegarde » et « Clairette du Languedoc » et « Saint-Chinian »

... géographiques « Berlou » et « Roquebrun » » pour les vins répondant aux conditions de p...

• Journal Officiel num. 252, 30 octobre 2009
• Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche
• Décret

• Décret du 2 février 2005 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Saint-Chinian »

... du nom « Berlou » ou du nom « Roquebrun » les vins rouges répondant aux conditions fixé...

• Journal Officiel num. 29, 4 février 2005
• Ministere de l'agriculture, de l'alimentation, de la peche et de la ruralite
• Décret

• Arrêté du 15 décembre 2004 portant réorganisation de postes comptables des services déconcentrés du Trésor

...-sur-Orb, Mons, Olargues, Prémian, Roquebrun, Saint-Etienne-d'Albagnan, Saint-Julien, Saint-Mar...

• Journal Officiel num. 301, 28 décembre 2004
• Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
• Arrêté

• Arrêté du 3 mars 2009 relatif au rendement à l'hectare de certains vins d'appellation d'origine contrôlée de la récolte 2008

... des dénominations " Berlou " ou " Roquebrun ". R. 45. Langued...

• Journal Officiel num. 65, 18 mars 2009
• Ministère de l'agriculture et de la pêche
• Arrêté

• Arrêté du 15 avril 2005 relatif à la reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle

... Communes de Roquebrun, Vieussan. Inondations et coulées de boue du 17 a...

• Journal Officiel num. 102, 3 mai 2005
• Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
• Arrêté