ronchin 59790

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24 documents pour ronchin 59790

- Décision judiciaire de Cours d'appel, 23 juin 2011 (cas Cour d'appel de Douai, CHAMBRE 7 SECTION 2, 23 juin 2011, 10/07844)
...né le 26 Juin 1954 à RONCHIN (59790) demeurant .. représenté par la SCP THERY...
- Arrêté du 26 janvier 2006 autorisant la société ENERSOL à exercer l'activité de fourniture de gaz naturel au titre des dispositions de l'article 2 du décret n° 2004-250 du 19 mars 2004 relatif à l'autorisation de fourniture de gaz
... est situé 5, place Pierre-de-Coubertin, 59790 Ronchin, est autorisée à exercer l'activité de ...
- Décision judiciaire de Cours d'appel, 30 juin 2011 (cas Cour d'appel de Douai, CHAMBRE 7 SECTION 2, 30 juin 2011, 10/05984)
...né le 21 Novembre 1965 à RONCHIN (59790) demeurant .. représenté par la SCP COCHE...

- Décision judiciaire de Cour de cassation, 17 décembre 2004 (cas Cour de Cassation, Chambre sociale, du 17 démbre 2004, 04-44.103 à4-44.507)
..., demeurant 135, rue de Lattre de Tassigny, 59790 RONCHIN,. 117 / de M. David Delarue, demeurant La ...
- Arrêté du 26 janvier 2006 autorisant la société ENERSOL à exercer l'activité de fourniture de gaz naturel au titre des dispositions de l'article 2 du décret n° 2004-250 du 19 mars 2004 relatif à l'autorisation de fourniture de gaz
... est situé 5, place Pierre-de-Coubertin, 59790 Ronchin, est autorisée à exercer l'activité de ...
- Décision judiciaire de Cours d'appel, 12 décembre 2007 (cas Cour d'appel de Grenoble, Chambre commerciale, 12 décembre 2007, 07/959)
..... 59790 RONCHIN . Présent à l'audience, . INTIME: . Mons...
- Décision judiciaire de Cours d'appel, 3 mars 2011 (cas Cour d'appel de Douai, CHAMBRE 7 SECTION 2, 3 mars 2011, 10/05718)
...demeurant .., 59790 RONCHIN . représenté par la SCP DELEFORGE FRANCH...
- Décision judiciaire de Cours d'appel, 21 février 2002 (cas Cour d'appel de Douai, du 21 février 2002, 2000/6045)
...demeurant 1 Bis rue de Fâches 59790 RONCHIN Assigné le 31 janvier 2001 à personne Ma...
- Décision judiciaire de Cours d'appel, 19 novembre 2007 (cas Cour d'appel de Douai, 19 novembre 2007, 06/2016)
...Mme JACQUELINE X.. épouse Y.. .. . 59790 RONCHIN Représentant: Me DENEUX substituant la SC...
- Arrêté du 14 octobre 2004 autorisant la société ENERSOL à exercer l'activité de fourniture de gaz naturel au titre des dispositions de l'article 2 du décret n° 2004-250 du 19 mars 2004 relatif à l'autorisation de fourniture de gaz
... est situé 5, place Pierre-de-Coubertin, 59790 Ronchin, est autorisée à exercer l'activité de ...

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