Romestaing

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22 documents pour Romestaing

- Arrêté du 28 avril 2010 portant nomination au Comité national de suivi et de prospective du plan national de lutte contre les hépatites B et C 2009-2012
... M. le docteur Patrick Romestaing, suppléant. ? un représentant du Conseil nationa...
- Arrêté du 19 mars 2008 portant nomination à la Commission nationale d'agrément des établissements dispensant une formation en ostéopathie
...Patrick Romestaing, en remplacement de Mme IrÃ¨ne Kahn-Bensaude ; e...
- Décret définissant les conditions de production des vins à appellation d'origine contrôlée 'Côtes du Marmandais'
..., Monteton, Mont-pouillan, Peyrière, Romestaing, Saint-Avit, Saint-Géraud, Saint-Martin-Petit, Sa...
- Les autres textes législatifs et réglementaires

- Liste de qualification aux fonctions de maître de conférences arrêtées en 2000 par les sections du Conseil national des universités
...Rivalin (Sidonie), épouse Padiou. Romestaing (Alain). Ruiz (Luc). Salceda (Hermes). Samson (Gui...
- Décision judiciaire de Cours d'appel, 25 octobre 2005 (cas Cour d'appel de Bordeaux, CT0045, du 25 octobre 2005)
...A.., né le 07 Août 1945 à ROMESTAING (47250), demeurant 2 rue Ferdinand Anglade - 33720...
- Arrêté du 2 août 2005 modifiant l'arrêté du 27 mai 2005 relatif à la reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle
... pour les communes de Feugarolles, Romestaing et Vianne, le nombre de reconnaissances passe de (...
- Arrêté du 27 mai 2005 relatif à la reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle
... (1), Poudenas (1), Puch-d'Agenais (1), Romestaing (3), Ruffiac (1), Saint-Avit (1), Saint-Barthélem...
- Arrêté du 11 mars 2003 portant nomination de chefs de service de département (centres hospitaliers universitaires)
... de radiothérapie : Mme Touraine-Romestaing (Pascale), centre hospitalier Lyon-Sud ; Service d...
- Arrêté du 11 mars 2003 portant nomination de chefs de service de département (centres hospitaliers universitaires)
... de radiothérapie: Mme Touraine-Romestaing (Pascale), centre hospitalier Lyon-Sud;. Service d...
- Décret n° 2009-1262 du 19 octobre 2009 relatif aux appellations d'origine contrôlées « Fronton », « Madiran », « Montravel », « Côtes de Montravel », « Haut-Montravel », « Pécharmant », « Rosette », « Saussignac », « Côtes du Marmandais » et « Cahors »
..., Monteton, Montpouillan, Peyrière, Romestaing, Saint-Avit, Saint-Géraud, Saint-Martin-Petit, Sa...

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