Romery

• Arrêté du 30 mars 2011 portant reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle

... (1), Martigny, Mondrepuis (1), Proisy, Romery, Rougeries, Saint-Algis, Saint-Gobert, Vervins, Vi...

• Journal Officiel num. 81, 6 avril 2011
• Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration
• Arrêté

• Décret portant classement du parc naturel régional de la Montagne de Reims (Champagne-Ardenne)

...; Louvois; Mareuil-sur-Ay; Mutigny; Romery; Saint-Imoges; Tauxières-Mutry; Tours-sur-Marne;....

• Les autres textes législatifs et réglementaires

• Décret du 4 mai 2009 portant classement du parc naturel régional de la Montagne de Reims (Champagne-Ardenne)

..., Poilly, Pourcy, Reuil, Rilly-la-Montagne, Romery, Sacy, Sarcy, Sermiers, Saint-Euphraise-et-Clairiz...

• Journal Officiel num. 105, 6 mai 2009
• Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
• Décret

• Arrêté du 4 juin 2009 relatif à la délimitation de bassins bénéficiant du contrat de transition professionnelle

..., Ribeauville, Ribemont, Rogecourt, Romery, Rougeries, Roupy, Rouvroy, Sains-Richaumont, Sain...

• Journal Officiel num. 139, 18 juin 2009
• Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
• Arrêté

• Arrêté du 18 mars 2008 relatif aux chômages des canaux et rivières canalisées pour la période du 1er avril 2008 au 31 mars 2009 (sauf les voies navigables transférées aux régions Bretagne, Pays de la Loire et Picardie)

...De l'écluse n° 41 de Romery à l'écluse n° 42 de Mézières. 406. 28 septemb...

• Journal Officiel num. 76, 30 mars 2008
• Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
• Arrêté

• Arrêté du 29 mai 2009 relatif à la délimitation de bassins bénéficiant du contrat de transition professionnelle

... Remigny, Renansart, Ribeauville, Ribemont, Romery, Rougeries, Roupy, Rouvroy, Sains-Richaumont, Sain...

• Journal Officiel num. 125, 31 mai 2009
• Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
• Arrêté

• Arrêté du 18 mai 2005 fixant la liste des vingt zones d'emploi éligibles au titre de 2005 au crédit de taxe professionnelle prévu par l'article 1647 C sexies du code général des impôts

... ; Ribeauville ; Rocquigny ; Rogny ; Romery ; Rougeries ; Sains-Richaumont ; Saint-Algis ; Sai...

• Journal Officiel num. 115, 19 mai 2005
• Ministere de l'economie, des finances et de l'industrie budget et reforme budgetaire
• Arrêté

• Décret no 2001-1315 du 28 décembre 2001 délimitant les zones rurales, autres que les zones de revitalisation rurale, dans lesquelles sont situés les logements faisant partie d'une résidence de tourisme ouvrant droit à la réduction d'impôt prévue à l'article 199 decies E du code général des impôts

... Ribeauville, Rocquigny, Rogécourt, Rogny, Romery, Roupy, Rouvroy, Rouvroy-sur-Serre, Royaucourt-et-...

• Journal Officiel num. 302, 29 décembre 2001
• Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
• Décret

• Arrêté du 21 février 1995 portant constatation de l'état de catastrophe naturelle

...Canton de Guise:. Commune de Romery. Canton d'Hirson:. Commune de Wimy. Canton de Verv...

• Journal Officiel num. 47, 24 février 1995
• Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
• Arrêté

• Décret no 97-368 du 14 avril 1997 portant classement du parc naturel régional de la Montagne de Reims (Champagne-Ardenne)

... ; Louvois ; Mareuil-sur-Ay ; Mutigny ; Romery ; Saint-Imoges ; Tauxières-Mutry ; Tours-sur-...

• Journal Officiel num. 92, 19 avril 1997
• Ministere de l'environnement
• Décret