Romelfing

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15 documents pour Romelfing

- Décret n° 2010-1046 du 31 août 2010 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Miel de sapin des Vosges »
...-le-Château, Réding, Rhodes, Richeval, Romelfing, Saint-Georges, Saint-Jean-de-Bassel, Saint-Jean-K...
- Décret n° 2010-1255 du 22 octobre 2010 portant délimitation des zones de sismicité du territoire français
..., Réding, Reyersviller, Richeval, Romelfing, Saint-Georges, Saint-Jean-de-Bassel, Saint-Louis-...
- Arrêté du 21 juin 2006 portant déclaration d'utilité publique d'ouvrages d'énergie électrique
..., Insviller, Loudrefing, Mittersheim, Romelfing, Berthelming, Bettborn, Hellering-lès-Fénétrang...

- Arrêté du 1er septembre 2009 relatif à la délimitation des zones de restructuration de la défense
...; 57583 Richeval ; 57587 Rodalbe ; 57592 Romelfing ; 57595 Rorbach-lès-Dieuze ; 57611 Saint-Georges ...
- Arrêté du 21 juin 2006 portant déclaration d'utilité publique d'ouvrages d'énergie électrique
..., Insviller, Loudrefing, Mittersheim, Romelfing, Berthelming, Bettborn, Hellering-lès-Fénétrang...
- Arrêté du 6 avril 2007 fixant la liste des zones d'emploi éligibles au titre de 2007 au crédit de taxe professionnelle en application du 2° du II de l'article 1647 C sexies du code général des impôts
...�ning; Rhodes; Riche; Richeval; Rodalbe; Romelfing; Rorbach-lès-Dieuze; Saint-Georges; Saint-Jean-de...
- Arrêté du 21 juin 2006 portant déclaration d'utilité publique d'ouvrages d'énergie électrique
..., Insviller, Loudrefing, Mittersheim, Romelfing, Berthelming, Bettborn, Hellering-lès-Fénétrang...
- Arrêté du 26 décembre 1995 portant constatation de l'état de catastrophe naturelle
... de Fénétrange : Commune de Romelfing. Arrondissement de Thionville-Est. Canton...
- Journal Officiel num. 6, 7 janvier 1996
- Ministere de l'interieur
- Arrêté
- Arrêté du 24 janvier 2008 relatif aux niveaux du risque épizootique en raison de l'infection de l'avifaune par un virus de l'influenza aviaire hautement pathogène et au dispositif de surveillance et de prévention chez les oiseaux détenus en captivité
...VALLEE DE LA MOSELLE. MOSELLE. 57592. ROMELFING. ETANGS DE MOSELLE (DONT LINDRE). MOSELLE. 57595. ...
- Arrêté du 6 avril 2007 fixant la liste des zones d'emploi éligibles au titre de 2007 au crédit de taxe professionnelle en application du 2° du II de l'article 1647 C sexies du code général des impôts
... ; Rhodes ; Riche ; Richeval ; Rodalbe ; Romelfing ; Rorbach-lès-Dieuze ; Saint-Georges ; Saint-Jean...

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