romagne 33

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22 documents pour romagne 33

- Listes des citoyens ayant présenté les candidats à l'élection du Président de la République Chacune des seize listes comprend 500 noms tirés au sort parmi tous les présentateurs de chaque candidat ; chaque présentateur y est désigné par son nom et sa qualité.
... (42); Alain DE PERETTI, conseiller régional (33); Patrick DEMORGNY, maire de PREZ-LA-CERLEAU (08);...-MINES (68); Jacqueline RANOUX, maire de ROMAGNE (33); Raymond SOURBE, maire de LA ROMIEU (32); Fra...
- Journal Officiel num. 84, 10 avril 2002
- Liste
- Décision judiciaire de Cours d'appel, 11 décembre 2001 (cas Cour d'appel de Bordeaux, du 11 décembre 2001, 98/05890)
...Kennedy - 33696 MERIGNAC CEDEX, prise en la personne de son repré... Gilbert X.., né le 12 Mars 1952 à ROMAGNE (JURA), de nationalité française, Sans professio...
- Décision judiciaire de Cours d'appel, 11 décembre 2001 (cas Cour d'appel de Bordeaux, du 11 décembre 2001, 98/05890)
...Kennedy - 33696 MERIGNAC CEDEX, prise en la personne de son repré... Gilbert X.., né le 12 Mars 1952 à ROMAGNE (JURA), de nationalité française, Sans professio...

- Décret n° 2008-1140 du 3 novembre 2008 relatif aux appellations d'origine contrôlées « Bandol », « Bordeaux », « Bordeaux supérieur », « Muscadet », « Muscadet Coteaux de la Loire », « Muscadet Côtes de Grandlieu » et « Muscadet Sèvre et Maine »
..., Rimons, Riocaud, Rions, Roaillan, Romagne, Roquebrune, Ruch, Sablons, Sadirac, Saillans, Sai...JO n° 259 du 06/11/2008 texte numéro 33. Vous pouvez consulter le tableau dan...
- Listes des citoyens ayant présenté les candidats à l'élection du Président de la République Chacune des seize listes comprend 500 noms tirés au sort parmi tous les présentateurs de chaque candidat ; chaque présentateur y est désigné par son nom et sa qualité.
... (42) ; Alain DE PERETTI, conseiller régional (33) ; Patrick DEMORGNY, maire de PREZ-LA-CERLEAU (08)...-MINES (68) ; Jacqueline RANOUX, maire de ROMAGNE (33) ; Raymond SOURBE, maire de LA ROMIEU (32) ; F...
- Journal Officiel num. 84, 10 avril 2002
- Liste
- Décret du 24 avril 2006 portant concession de la médaille militaire
...Aracil (Gérard, Paul), adjudant-chef; 33 ans de services. Archelon (Michel, Ernest), maréc...Romagne (Didier, Michel, Georges), maître principal; 29 a...
- Décision judiciaire de Cours d'appel, 19 novembre 2010 (cas Cour d'appel de Reims, 1ère CHAMBRE CIVILE - SECTION II, 19 novembre 2010, 10/00500)
... " Le Vigelois "- sises commune de la Romagne (Ardennes) cadastrées:. Section D no327 lieudit "...Section C no 336, 354, 355 lieudit " Les Ravins ". Section C no 398...
- Arrêté du 9 avril 2009 constatant le classement de communes en zone de revitalisation rurale
...) ; La Neuville-lès-Wasigny (08323) ; La Romagne (08369) ; La Sabotterie (08374) ; Lalobbe (08243) ...33 - Gironde. Aillas (33002) ; Arcins (33010) ; Arsa...
- Décision du 12 décembre 2001 relatives à des réseaux indépendants et à des ressources en fréquences
... des agriculteurs de Civray-Chives, à Romagne (86) ; Coopérative des agriculteurs de Civray-Chi... de sécurité sociale de Bordeaux, à Cenon (33) ; Tramico, à Brionne (27) ; Mairie de Sainte-Hé...
- Journal Officiel num. 71, 24 mars 2002
- Décision
- Arrêté du 17 décembre 2007 portant modification du chiffre de la population et attribution de population fictive à certaines communes et communes associées
... 1 723. 33. 1 860. 1 827. 33... 0. 35243 Romagné. 1999. 1 680. 1 6...

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