Rogna

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16 documents pour Rogna

- Décret n° 2011-359 du 1er avril 2011 portant classement du parc naturel régional du Haut-Jura (régions Franche-Comté et Rhône-Alpes)
..., Pratz, Prémanon, Prénovel, Ravilloles, Rogna, Saint-Claude, Saint-Laurent-en-Grandvaux, Saint-L...
- Arrêté du 20 juillet 2010 relatif à la délimitation de bassins bénéficiant du contrat de transition professionnelle
..., Ravilloles, La Rixouse, Rix Trébief, Rogna, Les Rousses, Saint-Claude, Saint-Germain-en-Monta...
- Décret n° 2011-701 du 20 juin 2011 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Bleu de Gex haut Jura » ou « Bleu de Septmoncel »
..., Larrivoire, Les Moussières, La Pesse, Rogna, Viry, Vulvoz. Canton de Morez : les communes de L...

- Décision n° 2009-897 du 1er décembre 2009 relative à l'arrêt de la diffusion des services de télévision en mode analogique par voie terrestre dans le Rhône
...59V. 62V. 65V. ?. ?. ?. VULVOZ ? Rogna. ?. 21H. ?. ?. ?. ?. YENNE 1 ? La Touvière. 45H. ...
- Journal Officiel num. 12, 15 janvier 2010
- Décision
- Arrêté du 16 février 2010 listant les sociétés coopératives agricoles et leurs unions ayant fait l'objet d'un agrément ou d'un retrait d'agrément au cours de l'année 2009
...20119 Bastelica. . 08/09/2009. CUMA Rogna Deserto. 20240 Ghisonaccia. . 08/09/2009. CUMA R...
- Arrêté du 7 avril 2009 portant apposition de la mention « Mort en déportation » sur les actes et jugements déclaratifs de décès
..., Marcel), né le 21 février 1920 à Rogna (Jura), décédé le 11 mars 1945 à Neuengamme (A...
- Journal Officiel num. 140, 19 juin 2009
- Ministère de la défense
- Arrêté
- Arrêté du 2 mai 2008 fixant la liste des zones d'emploi éligibles au titre de l'année 2008 au crédit de taxe professionnelle en application du 2° du II de l'article 1647 C sexies du code général des impôts
... ; Prénovel ; Ravilloles ; La Rixouse ; Rogna ; Les Rousses ; Saint-Claude ; Saint-Laurent-en-Gr...
- Arrêté du 24 juin 2009 fixant la liste des zones d'emploi éligibles au titre de l'année 2009 au crédit de taxe professionnelle en application du 2° du II de l'article 1647 C sexies du code général des impôts
... ; Prénovel ; Ravilloles ; La Rixouse ; Rogna ; Les Rousses ; Saint-Claude ; Saint-Laurent-en-Gr...
- Arrêté du 11 janvier 2005 relatif à la reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle
...), Présilly (1), Publy (1), Reithouse (1), Rogna (1), Ruffey-sur-Seille (1), Saint-Claude (1), Sain...
- Arrêté du 18 mai 2005 fixant la liste des quinze zones d'emploi éligibles au titre de 2005 au crédit de taxe professionnelle en application du 2° du II de l'article 1647 C sexies du code général des impôts
... ; Prénovel ; Ravilloles ; La Rixouse ; Rogna ; Les Rousses ; Saint-Claude ; Saint-Laurent-en-Gr...

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