rodome aude

• Décret n° 2009-1489 du 2 décembre 2009 portant homologation d'un acte administratif relatif au cantonnement d'un droit d'usage au bois en faveur de la commune de Rodome

... du directeur des services fiscaux de l'Aude en date du 17 janvier 1997 autorisant les services...

• Journal Officiel num. 281, 4 décembre 2009
• Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche
• Décret

• Arrêté du 16 décembre 2004 portant réorganisation de postes comptables des services déconcentrés du Trésor

... est regroupée sur celle de Cuxac-Cabardès (Aude). ARTICLE 2. La trésorerie de Serviès-en-Val est... du Trésor de la trésorerie de Belcaire-Rodome, est transférée au comptable du Trésor de la tr...

• Journal Officiel num. 300, 26 décembre 2004
• Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
• Arrêté

• Arrêté du 25 mars 2011 portant désignation du site Natura 2000 bassin du Rébenty (zone spéciale de conservation)

... communes suivantes des départements : De l'Aude : La Fajolle, Campagna-de-Sault, Niort-de-Sault, M... Espezel, Galinagues, Belfort-sur-Rébenty, Rodome, Belvis, Joucou, Marsa, Bessede-de-Sault, Quirbajo...

• Journal Officiel num. 84, 9 avril 2011
• Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
• Arrêté

• Arrêté du 26 avril 2006 portant désignation du site Natura 2000 pays de Sault (zone de protection spéciale)

... suivantes : dans le département de l'Aude : Artigues, Aunat, Axat, Belcaire, Belfort-sur-Reb...-de-Sault, Nébias, Puilaurens, Quirbajou, Rodome, Roquefeuil, Roquefort-de-Sault, Saint-Martin-Lys,...

• Journal Officiel num. 100, 28 avril 2006
• Ministère de l'écologie et du développement durable
• Arrêté

• Arrêté du 29 décembre 1989 fixant la liste des sociétés coopératives ouvrières de production pour l'exercice 1990

...Aude. CAPS (Coopérative artisanale du pays de Saault), Rodome, 11140 Axat. COAM (Coopérative ouvrière d'am...

• Journal Officiel num. 27, 1 février 1990
• Ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
• Arrêté

• Arrêté du 9 avril 2009 constatant le classement de communes en zone de revitalisation rurale

...-Saint-Priest (03007) ; Arronnes (03008) ; Audes (03010) ; Autry-Issards (03012) ; Avrilly (03014) ...) ; Rieux-en-Val (11314) ; Rivel (11316) ; Rodome (11317) ; Roquefère (11319) ; Roquefeuil (11320) ...

• Journal Officiel num. 86, 11 avril 2009
• Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
• Arrêté

• Arrêté du 29 décembre 1989 fixant la liste des sociétés coopératives ouvrières de production pour l'exercice 1990

...Aude . CAPS (Coopérative artisanale du pays de Sault),, Rodome, 11140 Axat. COAM (Coopérative ouvrière d'ameubl...

• Journal Officiel num. 27, 1 février 1990
• Ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
• Arrêté