rodez mairie

• Arrêté du 17 janvier 2008 listant les sociétés coopératives agricoles et leurs unions ayant fait l'objet d'un agrément ou d'un retrait d'agrément au cours de l'année 2007

...10041. 13-07-2007. CUMA des Muriers. Mairie, 07700 Gras. 10042. 13-07-2007. CUMA des Pentes c�...CUMA UNICUMA 12. Route de Moyrazès, 12007 Rodez Cedex 9. 12-241. 13-07-2007. CUMA de Belle Vue. Ch...

• Journal Officiel num. 22, 26 janvier 2008
• Ministère de l'agriculture et de la pêche
• Arrêté

• Décret n° 2009-1732 du 30 décembre 2009 fixant les modalités du transfert des missions et des ressources du Centre national de la fonction publique territoriale à certains centres de gestion en application de l'article 22-1 de la loi n° 84-53 du 26 janvier 1984 portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique territoriale

...TRAVERT Catherine. Secrétaires de mairie. Secrétaire de mairie. Mouen (14). LE ROY Sylvie....NOM. CADRE D'EMPLOIS. GRADE. Aéroport Rodez-Marcillac (12). GARRIC Jacques. Attachés territor...

• Journal Officiel num. 303, 31 décembre 2009
• Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales
• Décret

• Code de commerce

... la porte principale de l'immeuble et de la mairie de la commune où le fonds est situé, du tribunal... . . . . Aveyron . . . TC de Rodez . . . Le département . . . . . Bouches-du...

• Codes

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 27 octobre 2008 (cas Cour d'appel de Montpellier, 27 octobre 2008, 08/03628)

... 2008 BATONNIER DE L'ORDRE DES AVOCATS DE RODEZ . DEMANDEUR AU RECOURS: . Monsieur Jean-Luc X.., e..., sont disponibles auprès de la Mairie, en l'espèce celle de la ville de RODEZ ". Il e...

• Code de procédure pénale

... originaux dont l'un est déposé à la mairie, et pour Paris à la mairie annexe, et l'autre tra.... . . Montpellier, Millau, Rodez. . . . . . Narbonne. . . . Carcassonne, Na...

• Codes

• Décret n° 2008-244 du 7 mars 2008 relatif au code du travail (partie réglementaire)

... d'inspection du travail et dans chaque mairie. ARTICLE D1232-6. La liste des conseillers du sala... . Rodez. Decazeville. Ressort du tribunal d'instance de Vi...

• Journal Officiel num. 61, 12 mars 2008
• Ministère du travail, des relations sociales et de la solidarité
• Décret

• Décision judiciaire de Cour de cassation, 13 mars 1985 (cas Cour de cassation, Chambre civile 3, du 13 mars 1985, 84-70.048)

... DE LA FORMALITE DE DEPOT EN MAIRIE DU PLAN PARCELLAIRE;. MAIS ATTENDU QUE L'ORDONNANC... ETANT SITUEE DANS L'ARRONDISSEMENT DE RODEZ, CHEF-LIEU DU DEPARTEMENT DE L'AVEYRON, L'AVIS DU ...

• Code électoral

... sont déposées au secrétariat de la mairie, communiquées et publiées dans les conditions fi..., Laissac, Marcillac-Vallon, Mur-de-Barrez, Rodez Est, Rodez Nord, Rodez Ouest, Saint-Amans-des-Cots...

• Codes

• Code de l'organisation judiciaire

... des candidats sont affichés dans chaque mairie huit jours au moins avant la date du scrutin. . .... Aveyron . Tribunal de grande instance de Rodez. . Ressort des tribunaux de grande instance de Mi...

• Codes

• Décision n° 2009-999 du 1er décembre 2009 relative à l'arrêt de la diffusion des services de télévision en mode analogique par voie terrestre en Midi-Pyrénées

...50H. 53H. 55H. ?. ?. ?. MONTSALES ? Mairie. 46V. 52V. 49V. ?. ?. ?. MOULIN-MAGE ? Montalet. 2...?. 26H. 33H. ?. ?. ?. RODEZ 2 ? La Mouline. 36H. 39H. 42H. 55H. 55H. 50H. RODE...

• Journal Officiel num. 122, 29 mai 2010
• Décision