rocquigny pas de calais

• Arrêté du 24 juin 2009 fixant la liste des vingt zones d'emploi éligibles au titre de l'année 2009 au crédit de taxe professionnelle en application du 1° du II de l'article 1647 C sexies du code général des impôts

... ; Revin ; Rilly-sur-Aisne ; Rimogne ; Rocquigny ; Rocroi ; La Romagne ; Rouvroy-sur-Audry ; Rubéc...RÉGION NORD - PAS-DE-CALAIS. Zone d'emploi de Béthune-Bruay (102 communes). A...

• Journal Officiel num. 152, 3 juillet 2009
• Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
• Arrêté

• Arrêté du 2 mai 2008 fixant la liste des vingt zones d'emploi éligibles au titre de l'année 2008 au crédit de taxe professionnelle en application du 1° du II de l'article 1647 C sexies du code général des impôts

... ; Revin ; Rilly-sur-Aisne ; Rimogne ; Rocquigny ; Rocroi ; La Romagne ; Rouvroy-sur-Audry ; Rubéc...Région Nord - Pas-de-CalaisZone d'emploi de Béthune-Bruay (101 communes). Alloua...

• Journal Officiel num. 107, 7 mai 2008
• Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
• Arrêté

• Arrêté du 18 mai 2005 fixant la liste des vingt zones d'emploi éligibles au titre de 2005 au crédit de taxe professionnelle prévu par l'article 1647 C sexies du code général des impôts

... ; Revin ; Rilly-sur-Aisne ; Rimogne ; Rocquigny ; Rocroi ; La Romagne ; Rouvroy-sur-Audry ; Rubéc...Région Nord - Pas-de-CalaisZone d'emploi de Roubaix-Tourcoing (25 communes). Bond...

• Journal Officiel num. 115, 19 mai 2005
• Ministere de l'economie, des finances et de l'industrie budget et reforme budgetaire
• Arrêté

• Arrêté du 6 avril 2007 fixant la liste des vingt zones d'emploi éligibles au titre de 2007 au crédit de taxe professionnelle en application du 1° du II de l'article 1647 C sexies du code général des impôts

...; Revin; Rilly-sur-Aisne; Rimogne; Rocquigny; Rocroi; La Romagne; Rouvroy-sur-Audry; Rubécourt...Région Nord - Pas-de-Calais. Zone d'emploi du Calaisis (63 communes). Alembon;...

• Journal Officiel num. 106, 6 mai 2007
• Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
• Arrêté

• Décret du 31 décembre 2008 portant promotion et nomination

..., Joseph), ancien député du Pas-de-Calais, ancien maire du Touquet-Paris-Plage. Chevalier du... et de fonctions électives.Mme de Rocquigny, née Frotier de la Messelière (Cécile), ancienn...

• Journal Officiel num. 1, 1 janvier 2009
• Décret

• Arrêté du 6 avril 2007 fixant la liste des vingt zones d'emploi éligibles au titre de 2007 au crédit de taxe professionnelle en application du 1° du II de l'article 1647 C sexies du code général des impôts

... ; Revin ; Rilly-sur-Aisne ; Rimogne ; Rocquigny ; Rocroi ; La Romagne ; Rouvroy-sur-Audry ; Rubéc...Région Nord - Pas-de-CalaisZone d'emploi du Calaisis (63 communes). Alembon ; And...

• Journal Officiel num. 106, 6 mai 2007
• Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
• Arrêté

• Arrêté du 29 octobre 2002 portant constatation de l'état de catastrophe naturelle

...Communes de Nanteuil-sur-Aisne (3), Rocquigny (3). DÉPARTEMENT DES BOUCHES-DU-RHÔNE. Mouvement...DÉPARTEMENT DU PAS-DE-CALAIS. Mouvements de terrain du 20 septembre 2000 au 10 ...

• Journal Officiel num. 262, 9 novembre 2002
• Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
• Arrêté

• Arrêté du 7 mars 2006 fixant la liste des vingt zones d'emploi éligibles au titre de 2006 au crédit de taxe professionnelle en application du 1° du II de l'article 1647 C sexies du code général des impôts

... ; Revin ; Rilly-sur-Aisne ; Rimogne ; Rocquigny ; Rocroi ; La Romagne ; Rouvroy-sur-Audry ; Rubéc...Région Nord - Pas-de-CalaisZone d'emploi du Calaisis (63 communes). Alembon ; And...

• Journal Officiel num. 74, 28 mars 2006
• Ministere de l'economie, des finances et de l'industrie budget et reforme de l'etat
• Arrêté

• Arrêté du 9 avril 2009 constatant le classement de communes en zone de revitalisation rurale

... (08360) ; Rilly-sur-Aisne (08364) ; Rocquigny (08366) ; Roizy (08368) ; Rouvroy-sur-Audry (08370...�sert (53198) ; Saint-Brice (53203) ; Saint-Calais-du-Désert (53204) ; Saint-Charles-la-Forêt (5320...

• Journal Officiel num. 86, 11 avril 2009
• Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
• Arrêté

• Arrêté du 24 février 1998 portant apposition de la mention « Mort en déportation » sur les actes et jugements déclaratifs de décès

... De Rocquigny du Fayel (Etienne), né le 10 janvier 1916 à Lyon... le 1er octobre 1904 à Sibiville (Pas-de-Calais), décédé le 13 avril 1945 à Hameln (Allemagne)...

• Journal Officiel num. 115, 19 mai 1998
• Ministère de la défense
• Arrêté