Rocques

• Arrêté du 2 décembre 2010 relatif à une société civile professionnelle (officiers publics ou ministériels)

..., en date du 2 décembre 2010 : Mlle ROCQUES DESVALLÉES (Laetitia) est nommée notaire associ�...

• Journal Officiel num. 286, 10 décembre 2010
• Ministère de la justice et des libertés
• Arrêté

• Décret n° 2008-984 du 18 septembre 2008 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Camembert de Normandie »

..., La Rivière-Saint-Sauveur, La Rocque, Rocques, La Roque-Baignard, Roucamps, Roullours, Rubercy, ...

• Journal Officiel num. 221, 21 septembre 2008
• Ministère de l'agriculture et de la pêche
• Décret

• Décision judiciaire de Cour de cassation, 22 avril 1966 (cas Cour de Cassation, Chambre sociale, du 22 avril 1966)

..., ET APRES S'ETRE BORNEE A OBSERVER QUE ROCQUES ET LA SOCIETE DES ETABLISSEMENTS BARBET AVAIENT IN...

• Arrêté du 29 mai 2009 relatif à la délimitation de bassins bénéficiant de l'extension du contrat de transition professionnelle

..., Reux, Rivière-Saint-Sauveur (La), Rocques, Roque-Baignard (La), Rouvres, Rumesnil, Saint-And...

• Journal Officiel num. 125, 31 mai 2009
• Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
• Arrêté

• Arrêté du 28 septembre 2005 fixant la liste des candidats autorisés à subir les épreuves d'un concours pour l'admission aux fonctions de notaire dans le ressort des cours d'appel de Colmar et de Metz

...Julien Remy.Mlle Laetitia Rocques-Desvallees.M. Thibaut Roesen.Mlle Sandrine Schaff....

• Journal Officiel num. 234, 7 octobre 2005
• Ministère de la justice
• Arrêté

• Décret n° 2010-128 du 8 février 2010 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Pont-l'Evêque »

... (La) Rivière-Saint-Sauveur, (La) Rocque, Rocques, (La) Roque-Baignard, Roucamps, Roullours, Rubercy...

• Journal Officiel num. 35, 11 février 2010
• Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche
• Décret

• Arrêté du 14 mai 2004 modifiant la compétence territoriale de la circonscription de sécurité publique de Lisieux

... de la RD 406 traversant la commune de Rocques, du PR 2 + 530 au PR 3 + 370. Article 2. Le direct...

• Journal Officiel num. 121, 26 mai 2004
• Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
• Arrêté

• Arrêté du 4 juin 2009 relatif à la délimitation de bassins bénéficiant de l'extension du contrat de transition professionnelle

..., Reux, Rivière-Saint-Sauveur (La), Rocques, Roque-Baignard (La), Rouvres, Rumesnil, Saint-And...

• Journal Officiel num. 139, 18 juin 2009
• Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
• Arrêté

• Arrêté du 28 octobre 2003 relatif à la composition du Conseil national des astronomes et physiciens

...Mme Sylvie Rocques, directeur de recherche, observatoire Midi-Pyrén�...

• Journal Officiel num. 257, 6 novembre 2003
• Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche
• Arrêté

• Arrêté du 23 juillet 2007 fixant la liste des candidats admis ou figurant sur la liste complémentaire à l'issue du concours C ENITA de la session 2007

...88 Perrachon (Ludivine). 89 Rocques (Florian). 90 Embege (Laure). 91 Gelas (Marion). 9...

• Journal Officiel num. 179, 4 août 2007
• Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales
• Arrêté