Rocquencourt

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1 terme du glossaire pour Rocquencourt

343 documents pour Rocquencourt

- Arrêté du 30 mars 2009 rendant l'opération de fermeture du centre de traitement de l'information de Rocquencourt (service d'études et des statistiques industrielles) éligible au dispositif d'accompagnement ministériel des restructurations
- Décret du 8 décembre 1995 déclarant d'utilité publique les travaux de construction de l'autoroute A 86, section Rueil-Malmaison (R.N. 13)-Versailles-Pont Colbert (R.N. 286) et section Rueil-Malmaison (R.N. 13)- Bailly (A 12), et de la déviation de Rueil-Malmaison entre le carrefour de la Jonchère (R.N. 13) et le boulevard Marcel-Pourtout, dans les départements des Hauts-de-Seine et des Yvelines, portant mise en compatibilité des plans d'occupation des sols des communes de Marnes-la-Coquette et Vaucresson, dans le département des Hauts-de-Seine, Bailly, La Celle-Saint-Cloud, Le Chesnay, Jouy-en-Josas, Rocquencourt, Versailles, Viroflay et Vélizy-Villacoublay, dans le département des Yvelines
- Décision judiciaire de Conseil d'Etat, 11 mai 1983 (cas Conseil d'Etat, 6 / 2 SSR, du 11 mai 1983, 35482, mentionné aux tables du recueil Lebon)
-07-02-03-02 Siège social d'une société transféré,pour des raisons d'économie, de Paris à Rocquencourt, en région parisienne. M. V. ayant refusé la mutation qui lui a été proposée de Paris à Rocquencourt par la société, celle-ci a demandé à l'inspection du travail l'autorisation de licencier l'intéressé pour motif économique. Compte tenu de la faible distance séparant les lieux d'implantation, et du maintien des caractères de l'activité et de la rémunération de l'intéressé, ce transfert n'apportait aucune modification substantielle des conditions d'emploi. Par suite, il ne saurait être considéré comme constituant une suppression de l'emploi de M. V. [1] et l'autorisation de licenciement pour motif économique est entachée d'erreur manifeste d'appréciation. ...

- Arrêté du 14 septembre 2007 autorisant l'ouverture d'un recrutement par voie de PACTE pour l'accès au corps des adjoints techniques de la recherche de 2e classe (femmes et hommes) à l'Institut national de recherche en informatique et en automatique
... : 1 poste à la DRH au siège (Rocquencourt, 78). Les candidats peuvent retirer le dossier de ...
- Arrêté du 15 septembre 2011 autorisant au titre de l'année 2011 l'ouverture d'un concours interne pour le recrutement d'assistants ingénieurs à l'Institut national de recherche en informatique et en automatique
... centre de recherche INRIA de Paris - Rocquencourt, domaine de Voluceau, Rocquencourt, BP 105, 78153 ...
- Code de l'urbanisme
..., Poissy, Le Port-Marly, Rennemoulin, Rocquencourt, Saint-Cyr-l'Ecole, Saint-Germain-en-Laye, Saint-N...
- Codes
- Arrêté du 15 septembre 2011 autorisant au titre de l'année 2011 l'ouverture d'un concours interne pour le recrutement de techniciens de la recherche à l'Institut national de recherche en informatique et en automatique
... centre de recherche INRIA de Paris - Rocquencourt, domaine de Voluceau, Rocquencourt, BP 105, 78153 ...
- Décret modifiant le décret n° 48-1881 du 10 décembre 1948 déterminant les prix de base au mètre carré des locaux d'habitation ou à usage professionnel.
..., Poissy, Porcheville, Le Port-Marly, Rocquencourt, Saint-Cyr-l'Ecole, Saint-Germain-en-Laye, Saint-R...
- Les autres textes législatifs et réglementaires
- Arrêté du 15 septembre 2011 autorisant au titre de l'année 2011 l'ouverture d'une session de concours interne pour le recrutement d'ingénieurs de recherche de 2e classe à l'Institut national de recherche en informatique et en automatique
... centre de recherche INRIA de Paris - Rocquencourt, domaine de Voluceau, Rocquencourt, BP 105, 78153 ...
- Arrêté du 15 septembre 2011 autorisant au titre de l'année 2011 l'ouverture d'un concours interne pour le recrutement d'ingénieurs d'études à l'Institut national de recherche en informatique et en automatique
... centre de recherche INRIA de Paris - Rocquencourt, domaine de Voluceau, Rocquencourt, BP 105, 78153 ...

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