rocles ardeche

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11 documents pour rocles ardeche

- Décret relatif à l'appellation d'origine contrôlée ' Châtaigne d'Ardèche '.
..., Prunet, Ribes, Rocher, Rochessauve, Rocles, Rompon, Rosières, Le Roux, Sablières, Saint-Agr...
- Les autres textes législatifs et réglementaires
- Avis de mise en consultation publique aux fins de recensement des utilisateurs du nom « Châtaigne d'Ardèche » ou d'un nom similaire dans le cadre de la procédure de reconnaissance d'une appellation d'origine contrôlée « Châtaigne d'Ardèche »
..., Prunet, Ribes, Rocher, Rochessauve, Rocles, Rompon, Rosières, Le Roux, Sablières, Saint-Agr...
- Décret n° 2010-1290 du 27 octobre 2010 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Châtaigne d'Ardèche »
..., Prunet, Ribes, Rocher, Rochessauve, Rocles, Rompon, Rosières, (Le) Roux, Sablières, Saint-A...

- Décret no 2001-309 du 9 avril 2001 portant classement du parc naturel régional des monts d'Ardèche (région Rhône-Alpes)
..., Chazeaux, Joannas, Prunet, Rocher, Rocles et pour partie les territoires des communes de Lar...
- Décret du 28 juin 2006 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Châtaigne d'Ardèche »
..., Prunet, Ribes, Rocher, Rochessauve, Rocles, Rompon, Rosières, Le Roux, Sablières, Saint-Agr...
- Arrêté du 9 mars 1990 portant constatation de l'état de catastrophe naturelle
...ANNEXE . DEPARTEMENT DE L'ARDECHE . Inondations et coulées de boue des 2 et 3 novem...-en-Vivarais, Montréal, Prunet, Rocher, Rocles, Sanilhac, Tauriers, Uzer, Vinezac. Canton de Valg...
- Avis de mise en consultation publique aux fins de recensement des utilisateurs du nom « Châtaigne d'Ardèche » ou d'un nom similaire dans le cadre de la procédure de reconnaissance d'une appellation d'origine contrôlée « Châtaigne d'Ardèche »
..., Prunet, Ribes, Rocher, Rochessauve, Rocles, Rompon, Rosières, Le Roux, Sablières, Saint-Agr...
- Avis relatif à la délibération n° 2006-41 du 1er décembre 2006 de l'Agence de l'eau Loire-Bretagne
...07 - Ardèche. Beage (Le), Cellier-du-Luc, Coucouron, Cros-de-G..., Naussac, Panouse (La), Pierrefiche, Rocles, Saint-Bonnet-de-Montauroux, Saint-Flour-de-Mercoi...
- Avis relatif à la délibération n° 2006-42 du 1er décembre 2006 de l'Agence de l'eau Loire-Bretagne
... en oeuvre pour la gestion d'étiage de l'Ardèche, un coefficient minorateur de 0,50 est appliqué a...-Bains, Prémilhat, Quinssaines, Reugny, Rocles, Saint-Angel, Saint-Aubin-le-Monial, Saint-Bonnet-...
- Liste des citoyens ayant présenté les candidats à l'élection du Président de la République (1)
...-Pierre HUMEZ, maire de SAINT-MARTIN-D'ARDECHE (07) ; Michel MEJEAN, maire de LASALLE (30) ; Jean... régional (33) ; Edmond MALLEY, maire de ROCLES (03) ; Tchia YA-LE VESSIER, conseiller régional (...
- Journal Officiel num. 71, 24 mars 2007
- Liste

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