Rochegude

• Arrêté du 21 décembre 2011 relatif à une société civile professionnelle (officiers publics ou ministériels)

... FROISSANT-BOUCHARLAT, Stéphane ROCHEGUDE, Alexandre FAURE et Adrien ALCAIX, notaires, assoc...

• Journal Officiel num. 298, 24 décembre 2011
• Ministère de la justice et des libertés
• Arrêté

• Arrêté du 21 mars 2011 relatif à l'extension de l'accord interprofessionnel triennal conclu dans le cadre d'Inter-Rhône pour les années 2011, 2012, 2013 et de l'avenant à cet accord relatif à la mise en réserve de l'AOC « Ventoux » de la récolte 2010

... du Rhône », hôtel du Marquis de Rochegude, 6, rue des Trois-Faucons, 84024 Avignon. Fait le ...

• Journal Officiel num. 99, 28 avril 2011
• Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
• Arrêté

• Décret relatif à l'appellation d'origine contrôlée 'Côtes du Rhône Villages'

..., Nyons, Pègue (Le), Piégon, Rochegude, Rousset-les-Vignes, Saint-Maurice-sur-Eygues, Sai...

• Les autres textes législatifs et réglementaires

• Arrêté du 2 juin 2009 relatif à l'extension d'un avenant à l'accord interprofessionnel triennal conclu dans le cadre d'Inter-Rhône et portant sur les délais de paiement

... du Rhône ", hôtel du Marquis-de-Rochegude, 6, rue des Trois-Faucons, 84024 Avignon. . ...

• Journal Officiel num. 138, 17 juin 2009
• Ministère de l'agriculture et de la pêche
• Arrêté

• Décret du 12 octobre 2007 portant nomination (enseignements supérieurs)

...M. Rochegude (Alain), université Paris-I. M. Sillard (Patrick)...

• Journal Officiel num. 239, 14 octobre 2007
• Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
• Décret

• Arrêté du 20 avril 2009 relatif à l'extension de quatre avenants à l'accord interprofessionnel triennal conclus dans le cadre d'Inter-Rhône

... du Rhône », hôtel du Marquis-de-Rochegude, 6, rue des Trois-Faucons, 84024 Avignon. Fait à ...

• Journal Officiel num. 112, 15 mai 2009
• Ministère de l'agriculture et de la pêche
• Arrêté

• Arrêté du 18 novembre 2010 portant apposition de la mention « Mort en déportation » sur les actes et jugements déclaratifs de décès

... (René), né le 19 décembre 1912 à Rochegude (Gard), décédé (sans autres renseignements) à ...

• Journal Officiel num. 284, 8 décembre 2010
• Ministère de la défense et des anciens combattants
• Arrêté

• Décret n° 2009-1284 du 23 octobre 2009 relatif aux appellations d'origine contrôlées « Marcillac », « Bellet » ou « Vin de Bellet », « Beaumes de Venise », « Vinsobres », « Côtes du Rhône Villages », « Vacqueyras » et « Gigondas »

..., Nyons, Le Pègue, Piégon, Les Pilles, Rochegude, Roche-Saint-Secret-Beconne, Rousset-les-Vignes, S...

• Journal Officiel num. 247, 24 octobre 2009
• Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche
• Décret

• Décret relatif à l'appellation d'origine contrôlée ' Huile d'olive de Provence '.

...Département de la Drôme. Rochegude. Département du Gard. Article 3. (Créé par Déc...

• Les autres textes législatifs et réglementaires

• Arrêté modifiant l'arrêté du 4 mai 1992 relatif à la composition des comités régionaux vins et eaux-de-vie de l'Institut national des appellations d'origine

..., suivie du nom de la commune d'origine: Rochegude, Saint-Maurice, Vinsobres, Cairanne, Rasteau, Roai...

• Les autres textes législatifs et réglementaires