rocbaron var

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20 documents pour rocbaron var

- Arrêté du 30 mai 2011 pris pour l'application en 2011 des dispositions prévues aux articles L. 2334-7 et L. 2334-7-2 du code général des collectivités territoriales
...83102. REGUSSE. VAR. 4 773. 83106. ROCBARON. VAR. 29 378. 84095. PUYVERT. VAUCLUSE. 51 394. ...
- Arrêté du 2 avril 2004 relatifs à des organisations de producteurs
... (Var) ; Domaine de La Pesseguiere, à Rocbaron (Var) ; EARL du Château d'Esclan, à La Motte (Va...
- Décision judiciaire de Conseil d'Etat, 9 mars 1990 (cas Conseil d'Etat, 5 /10 SSR, du 9 mars 1990, 86898, mentionné aux tables du recueil Lebon)
-06-02-02 Le jeu combiné des articles L.313-1 et R.313-2 du code forestier, ne permet au préfet d'imposer l'obligation de reboisement à l'auteur du défrichement irrégulier qu'après que le juge judiciaire s'est prononcé.

... à Carnoules, à Puget-Ville et à Rocbaron (Var) ;. 2°) rejette la demande présentée p...

- Décret n° 2009-356 du 30 mars 2009 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Côtes de Provence »
...-sur-Mer, Le Revest-les-Eaux, Riboux, Rocbaron, La Roquebrussanne, Rougiers, Saint-Mandrier-sur-M...
- Arrêté du 29 avril 2009 relatif au classement des communes par zone applicable à certaines aides au logement
...-du-Var, Le Pradet, Le Revest-les-Eaux, Rocbaron, Saint-Cyr-sur-Mer, Saint-Zacharie, Sanary-sur-Mer...
- Journal Officiel num. 103, 3 mai 2009
- Ministère du logement
- Arrêté
- Arrêté du 10 août 2006 pris pour l'application des articles 2 terdecies B et 2 terdecies C de l'annexe III au code général des impôts et relatif au classement des communes par zones
..., Néoules, Ollioules, Pierrefeu-du-Var, Rocbaron, Saint-Cyr-sur-Mer, Saint-Mandrier-sur-Mer, Saint-...
- Arrêté du 20 décembre 2005 relatif à la reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle
..., Puget-sur-Argens, Régusse, Rians, Rocbaron, Roquebrune-sur-Argens, Rougiers, Saint-Antonin-du...
- Arrêté du 19 décembre 2003 pris en application des articles 2 duodecies, 2 duodecies A, 2 terdecies A, 2 quindecies B et 2 quindecies C de l'annexe III au code général des impôts et relatif au classement des communes par zones, aux rubriques des états descriptifs et aux performances techniques des logements acquis pour être réhabilités
..., Néoules, Ollioules, Pierrefeu-du-Var, Rocbaron, Saint-Cyr-sur-Mer, Saint-Mandrier-sur-Mer, Saint-...
- Arrêté du 19 décembre 2003 pris en application des articles 2 duodecies, 2 duodecies A, 2 terdecies A, 2 quindecies B et 2 quindecies C de l'annexe III au code général des impôts et relatif au classement des communes par zones, aux rubriques des états descriptifs et aux performances techniques des logements acquis pour être réhabilités
..., Néoules, Ollioules, Pierrefeu-du-Var, Rocbaron, Saint-Cyr-sur-Mer, Saint-Mandrier-sur-Mer, Saint-...
- Avis relatif à la délibération n° 2007-40 du 22 novembre 2007 de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse
... ; PUGET-SUR-ARGENS ; PUGET-VILLE ; ROCBARON ; ROQUEBRUNE-SUR-ARGENS ; LA ROQUEBRUSSANNE ; ROUG...

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