Rocamadour

3 recherches similaires pour Rocamadour

Recevoir les alertes:
par courriel
E-mail Vos coordonnées seront incorporées à un fichier informatique automatisé dont l'objet exclusif est de pouvoir répondre à votre abonnement. Ce fichier informatique est propriété exclusive de vLex Networks, S.L. et ne sera en aucun cas cédé à un tiers. L'envoi de votre inscription implique l'acceptation de la Politique de Protection de Données de vLex Networks, S.L. J'ai lu et j'accèpte les Conditions Générales d'Utilisation
par RSS

54 documents pour Rocamadour

- Décret relatif à l'appellation d'origine contrôlée 'Rocamadour'
- Les autres textes législatifs et réglementaires
- Décret du 26 novembre 2004 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Rocamadour »
- Décision judiciaire de Cour de cassation, 8 janvier 1991 (cas Cour de Cassation, Chambre commerciale, du 8 janvier 1991, 89-14.559)
... (Paris, 1er mars 1989), que la SCI Rocamadour, créancière de la société Sait Saieb Europa, a...

- Décret du 26 juillet 2000 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Rocamadour »
- Arrêté du 29 avril 2005 portant homologation du règlement technique d'application de l'appellation d'origine contrôlée « Rocamadour »
- Décision n° 2011-259 du 15 mars 2011 complétant la décision n° 2003-548 du 21 octobre 2003 autorisant la société SMR 6 SA à utiliser une ressource radioélectrique pour le multiplexage des programmes des éditeurs de services de télévision par voie hertzienne terrestre en mode numérique du réseau R 6
...209 m. 90 W (85). 30 V . ROCAMADOUR. L'Hospitalet. 275 m. 300 mW (86). 30 H . SARLAT. ...
- Journal Officiel num. 122, 26 mai 2011
- Décision
- Décision n° 2011-257 du 15 mars 2011 complétant la décision n° 2003-547 du 21 octobre 2003 autorisant la Société opératrice du multiplex R4 (MULTI 4) à utiliser une ressource radioélectrique pour le multiplexage des programmes des éditeurs de services de télévision par voie hertzienne terrestre en mode numérique du réseau R 4
...209. 90 W (85). 31 V. ROCAMADOUR. L'Hospitalet. 275. 300 mW (86). 55 H. SARLAT. La ...
- Journal Officiel num. 121, 25 mai 2011
- Décision
- Décision n° 2011-254 du 15 mars 2011 complétant la décision n° 2005-30 du 18 janvier 2005 autorisant la Société de gestion du réseau R 1 (GR 1) à utiliser une ressource radioélectrique pour le multiplexage des programmes des éditeurs de services de télévision par voie hertzienne terrestre en mode numérique du réseau R 1
...209 m. 90 W (85). 33 V. ROCAMADOUR. L'Hospitalet. 275 m. 300 mW (86). 61 H. SARLAT. T...
- Journal Officiel num. 121, 25 mai 2011
- Décision
- Décision n° 2011-1040 du 28 juin 2011 attribuant des fréquences pour la diffusion de services de télévision sur le réseau R 1
...Nord. 845. 1 W. 44. H. ROCAMADOUR. Agglomération. [1]. [1]. 54. H. RODEZ 2. Sud-Oue...
- Journal Officiel num. 262, 11 novembre 2011
- Décision
- Décision n° 2011-255 du 15 mars 2011 complétant la décision n° 2003-545 du 21 octobre 2003 autorisant la société Nouvelles Télévisions numériques à utiliser une ressource radioélectrique pour le multiplexage des programmes des éditeurs de services de télévision par voie hertzienne terrestre en mode numérique du réseau R 2
...209 m. 90 W (85). 41 V. ROCAMADOUR. L'Hospitalet. 275 m. 300 mW (86). 41 H. SARLAT. L...
- Journal Officiel num. 121, 25 mai 2011
- Décision

Page suivante