Robecq

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17 documents pour Robecq

- Code de l'urbanisme
..., Rebreuve-Ranchicourt, Rely, Richebourg, Robecq, Rombly, Rouvroy, Ruitz, Sailly-Labourse, Sailly-s...
- Codes
- Arrêté du 2 mai 2008 fixant la liste des vingt zones d'emploi éligibles au titre de l'année 2008 au crédit de taxe professionnelle en application du 1° du II de l'article 1647 C sexies du code général des impôts
... Rebreuve-Ranchicourt ; Rely ; Richebourg ; Robecq ; Rombly ; Ruitz ; Sailly-Labourse ; Sailly-sur-la...
- Décision judiciaire de Cours d'appel, 6 décembre 2006 (cas Cour d'appel de Douai, 6 décembre 2006, 06/1450)
...62350 ROBECQ . Madame Sylvie A.. . B.. . née le 28 juillet 195...

- Arrêté du 6 octobre 2005 relatif à la reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle
... (1), Regnauvile, Rely (1), Rivière, Robecq (1), Rollancourt (3), Rombly (1), Ruisseauville (1...
- Arrêté du 24 juin 2009 fixant la liste des vingt zones d'emploi éligibles au titre de l'année 2009 au crédit de taxe professionnelle en application du 1° du II de l'article 1647 C sexies du code général des impôts
... Rebreuve-Ranchicourt ; Rely ; Richebourg ; Robecq ; Rombly ; Ruitz ; Sailly-Labourse ; Sailly-sur-la...
- Arrêté du 6 octobre 2005 relatif à la reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle
... (1), Regnauvile, Rely (1), Rivière, Robecq (1), Rollancourt (3), Rombly (1), Ruisseauville (1...
- Arrêté du 3 avril 2000 établissant le plan national de desserte gazière
...Ourton. Oye-Plage. Racquinghem. Rivière. Robecq. Roclincourt. Saint-Hilaire-Cottes. Servins. Setqu...
- Arrêté du 6 avril 2007 fixant la liste des zones d'emploi éligibles au titre de 2007 au crédit de taxe professionnelle en application du 2° du II de l'article 1647 C sexies du code général des impôts
...; Rebreuve-Ranchicourt; Rely; Richebourg; Robecq; Rombly; Ruitz; Sailly-Labourse; Sailly-sur-la-Lys...
- Décret no 95-676 du 9 mai 1995 pris pour l'application de la loi no 95-74 du 21 janvier 1995 relative à la diversité de l'habitat et modifiant le code de la construction et de l'habitation et le code de l'urbanisme
...-Ranchicourt, Rely, Richebourg, Robecq, Rombly, Rouvroy, Ruitz, Sailly-Labourse, Sail...
- Journal Officiel num. 109, 10 mai 1995
- Ministere du logement
- Décret
- Arrêté du 6 avril 2007 fixant la liste des zones d'emploi éligibles au titre de 2007 au crédit de taxe professionnelle en application du 2° du II de l'article 1647 C sexies du code général des impôts
... Rebreuve-Ranchicourt ; Rely ; Richebourg ; Robecq ; Rombly ; Ruitz ; Sailly-Labourse ; Sailly-sur-la...

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