roanne immobilier

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87 documents pour roanne immobilier

- Arrêté du 7 mai 2008 portant attribution à titre de dotation d'un ensemble immobilier domanial
... sis 43 et 49, rue Albert-Thomas à Roanne (Loire), cadastré section AH n°s 491 et 495, d'u...
- Décision judiciaire de Cours d'appel, 22 février 2011 (cas Cour d'appel de Lyon, 22 février 2011, 09/06254)
...Décision du Tribunal d'Instance de ROANNE Au fond du 09 juin 2009 . RG: 1109000057 ch no . X... exerçant sous l'enseigne " LAFORET IMMOBILIER " représentée par ses dirigeants légaux 20 plac...
- Code de commerce
..., d'actions ou parts de sociétés immobilières ; . 4° Toute entreprise de location de meubles ;... . . . . Loire . . . TC de Roanne . . . Ressort du TC . . . . . . . TC de ...
- Codes

- Décision judiciaire de Cours d'appel, 13 septembre 2011 (cas Cour d'appel de Lyon, 13 septembre 2011, 09/05354)
...Synd. copropriétaire ENSEMBLE IMMOBILIER .. X.. . Y.. . Y.. . V.. . Z.. . Z.. . A.. . B.. ...... .. . 42301 ROANNE CEDEX . représentée par Me Christian MOREL, avou...
- Code général de la propriété des personnes publiques
... aux droits, à caractère mobilier ou immobilier, appartenant à l'Etat, aux collectivités territo... . Sur la Loire, entre Roanne et le pont d'Oudon, et sur ses affluents, l'Allier...
- Codes
- Arrêté du 25 septembre 2006 portant attribution d'un ensemble immobilier
... sis 24, 30, 36 et 38, avenue de Paris, à Roanne (Loire), et cadastré section AH n°s 216, 221, 47...
- Décision judiciaire de Cours d'appel, 22 février 2011 (cas Cour d'appel de Lyon, 22 février 2011, 09/06255)
...Décision du Tribunal d'Instance de ROANNE Au fond du 09 juin 2009 . RG: 1109000058 ch no . X... exerçant sous l'enseigne " LAFORET IMMOBILIER " représentée par ses dirigeants légaux 20 plac...
- Décision judiciaire de Cours d'appel, 10 octobre 2011 (cas Cour d'appel de Lyon, 10 octobre 2011, 09/07082)
... du Tribunal de Grande Instance de ROANNE Au fond du 08 septembre 2009 . RG: 07/ 00812 . Z.....,- dit que les échéances du crédit immobilier d'un montant de 540 par mois seront, par accord...
- Décision judiciaire de Cours d'appel, 19 juin 2007 (cas Cour d'appel de Lyon, Chambre civile 2, 19 juin 2007, 06/00185)
... du Tribunal de Grande Instance de ROANNE JAF RG: 2005 / 113 du 09 décembre 2005 . Y.. . C ... viager d' usufruit sur les biens immobiliers situés impasse Marguerite Duras à Roanne dont es...
- Arrêté du 25 septembre 2006 portant attribution d'un ensemble immobilier
... sis 24, 30, 36 et 38, avenue de Paris, à Roanne (Loire), et cadastré section AH n°s 216, 221, 47...

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