rize

• Arrêté du 23 mars 2009 modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de céréales à paille)

...Blé tendre d'hiver. Rize. Florimond Desprez Veuve et Fils (FR). Florimond D...

• Journal Officiel num. 78, 2 avril 2009
• Ministère de l'agriculture et de la pêche
• Arrêté

• Décret n° 2010-1255 du 22 octobre 2010 portant délimitation des zones de sismicité du territoire français

• Journal Officiel num. 248, 24 octobre 2010
• Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
• Décret

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 1 juin 2011 (cas Cour d'appel de Lyon, 6ème chambre, 1 juin 2011, 10/06130)

... GRIM Immeuble Le Rabelais 31 rue de la Rize 69003 LYON comparante représentée par Mme CESAR ...

• Arrêté du 13 décembre 2010 portant reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle

• Journal Officiel num. 10, 13 janvier 2011
• Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration
• Arrêté

• Décision judiciaire de Conseil d'Etat, 19 décembre 1990 (cas Conseil d'Etat, 2 / 6 SSR, du 19 décembre 1990, 78607, mentionné aux tables du recueil Lebon)

-01-02-01 Des canalisations et chambres de tirage de téléphone, réalisées par une société privée dans le cadre de la construction d'une résidence privée, doivent être regardées comme des ouvrages publics dès lors qu'elles sont exclusivement destinées à l'usage du service public du téléphone et, qu'au surplus, l'administration des P.T.T. assure l'entretien desdits ouvrages.

... desservant la résidence "Les Jardins de la Rize" à Vaulx-en-Velin (Rhône) rendant impossible tou...

• Arrêté du 20 décembre 2005 relatif à la reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle

• Journal Officiel num. 304, 31 décembre 2005
• Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
• Arrêté

• Arrêté du 3 octobre 2003 portant constatation de l'état de catastrophe naturelle

• Journal Officiel num. 243, 19 octobre 2003
• Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
• Arrêté

• Décret no 2001-1315 du 28 décembre 2001 délimitant les zones rurales, autres que les zones de revitalisation rurale, dans lesquelles sont situés les logements faisant partie d'une résidence de tourisme ouvrant droit à la réduction d'impôt prévue à l'article 199 decies E du code général des impôts

• Journal Officiel num. 302, 29 décembre 2001
• Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
• Décret

• Avis relatif à la liste des consommateurs éligibles au titre du décret n° 2000-456 du 29 mai 2000 modifié relatif à l'éligibilité des consommateurs d'électricité

• Journal Officiel num. 77, 1 avril 2003
• Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
• Avis

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 22 octobre 2007 (cas Cour d'appel de Lyon, 22 octobre 2007, 06/05381)

... curatrice l'association GRIM - 31 rue de la Rize 69003 LYON et de Me AIZAC, avocat au barreau de LY...