riz au lait

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 21 mars 2002 (cas Cour d'appel de Caen, du 21 mars 2002, 00/03410)

..., fabrique des teurgoules et du riz au lait qu'il commercialisait dans un bol emballé dans un...

• Décret n° 2003-348 du 7 avril 2003

...03 Exemption. 04 LAIT ET PRODUITS DE LA LAITERIE; OEUFS D'OISEAUX; MIEL ...

• Journal Officiel num. 90, 16 avril 2003
• Ministère des affaires étrangères
• Décret

• Code général des impôts

..., construction navale, verre plat, poudre de lait, beurre, sucre, isoglucose ; . 3° Son effectif d...

• Codes

• Décret relatif aux appellations d'origine contrôlées 'Volaille de Bresse' ou 'Poulet de Bresse', 'Poularde de Bresse', 'Chapon de Bresse'

..., blé, avoine et triticale, ainsi que du lait et ses sous-produits. Les céréales peuvent avoir...

• Les autres textes législatifs et réglementaires

• Décret n° 2011-801 du 1er juillet 2011 portant publication de l'accord de stabilisation et d'association entre les Communautés européennes et leurs Etats membres, d'une part, et la République du Monténégro, d'autre part (ensemble sept annexes, huit protocoles et deux déclarations), signé à Luxembourg le 15 octobre 2007 (1)

... 1702 90 50 et 2106 90 55 ou des produits laitiers :.  . ? contenant de l'amidon ou de la fécule...

• Journal Officiel num. 154, 5 juillet 2011
• Ministère des affaires étrangères et européennes
• Décret

• Arrêté du 27 décembre 2011 relatif à la participation de l'Office de développement de l'économie agricole d'outre-mer au financement d'une aide exceptionnelle au transport des aliments pour animaux d'élevage à Mayotte

... solides ou liquides ainsi que la poudre de lait exclusivement destinée à l'alimentation des veau...

• Journal Officiel num. 303, 31 décembre 2011
• Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
• Arrêté

• Arrêté du 19 octobre 2011 modifiant l'arrêté du 29 décembre 2009 désignant les laboratoires nationaux de référence dans le domaine de la santé publique vétérinaire et phytosanitaire

...Lait et produits laitiers (en particulier la qualité s...

• Journal Officiel num. 251, 28 octobre 2011
• Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
• Arrêté

• Décret n° 2003-702 du 29 juillet 2003 modifiant le décret n° 76-692 du 13 juillet 1976 pris pour l'application de la loi du 1er août 1905 sur la répression des fraudes dans la vente des marchandises et des falsifications des denrées alimentaires en ce qui concerne les produits de cacao et de chocolat destinés à l'alimentation humaine

...�nominations de vente "chocolat, "chocolat au lait et "chocolat de couverture prévues à l'annexe I ...

• Journal Officiel num. 176, 1 août 2003
• Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
• Décret

• Code rural (nouveau)

... favorisant l'élevage et l'économie laitière dans les secteurs qui n'ont pas la possibilité de...

• Codes

• Arrêté du 16 décembre 2010 fixant les conditions d'accès aux soutiens spécifiques en faveur des agriculteurs dans le cadre de la politique agricole commune

... récoltés après le stade de maturité laiteuse ; ? les nouvelles surfaces en légumineuses fourra...

• Journal Officiel num. 293, 18 décembre 2010
• Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
• Arrêté