Rixheim

• CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL (CSA) Décision no 96-300 du 7 mai 1996 autorisant l'exploitation d'un réseau câblé distribuant des services de radiodiffusion sonore et de télévision dans le territoire de la commune de Rixheim (Haut-Rhin)

• Journal Officiel num. 148, 27 juin 1996
• Décision

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 14 novembre 2007 (cas Cour d'appel de Colmar, 14 novembre 2007, 05/03344)

.... 68170 RIXHEIM . représenté par Me Christiane WYBRECHT-HIRIART,...

• CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL (CSA) Décision no 96-300 du 7 mai 1996 autorisant l'exploitation d'un réseau câblé distribuant des services de radiodiffusion sonore et de télévision dans le territoire de la commune de Rixheim (Haut-Rhin)

• Journal Officiel num. 148, 27 juin 1996
• Décision

• Décret du 18 juin 1993 portant classement parmi les monuments historiques de l'ensemble des planches d'impression de papiers peints panoramiques et de décors de la manufacture Zuber à Rixheim (Haut-Rhin)

• Journal Officiel num. 145, 25 juin 1993
• Ministère de la culture et de la communication
• Décret

• Code de l'urbanisme

..., Pfastatt, Richwiller, Riedisheim, Rixheim, Ruelisheim, Saint-Louis, Sausheim, Staffelfelden,...

• Codes

• Arrêté du 25 juillet 2011 fixant le programme philatélique de l'année 2012 (compléments) et de l'année 2013

... Notre-Dame de Melun (Seine-et-Marne) ; ? Rixheim (Haut-Rhin) ; Série artistique : ? Théodore Deck...

• Journal Officiel num. 181, 6 août 2011
• Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie industrie, énergie et économie numérique
• Arrêté

• Arrêté du 17 février 2011 modifiant l'arrêté du 12 avril 2010 autorisant la SNC COGERI à exploiter une installation de production d'électricité

... : « 68390 Sausheim », lire : « 68170 Rixheim »....

• Journal Officiel num. 81, 6 avril 2011
• Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
• Arrêté

• Arrêté du 1er décembre 2010 portant approbation de l'avenant à la convention constitutive d'un groupement d'intérêt public créé dans le domaine de l'action sanitaire et sociale

... Blain ; ? l'hôpital Saint-Sébastien de Rixheim, 59, grand'rue, BP 88, 68172 Rixheim Cedex ; ? la ...

• Journal Officiel num. 298, 24 décembre 2010
• Ministère du travail, de l'emploi et de la santé
• Arrêté

• Décret n° 2011-391 du 13 avril 2011 modifiant le décret n° 2007-732 du 7 mai 2007 modifié relatif aux zones d'aide à finalité régionale et aux zones d'aide à l'investissement des petites et moyennes entreprises

... Baldersheim ; 68022 Battenheim ; 68278 Rixheim ; 68300 Sausheim . LISTE DES COMMUNES AJOUTÉES À...

• Journal Officiel num. 88, 14 avril 2011
• Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
• Décret

• Arrêté du 31 décembre 2009 relatif à une société civile professionnelle (officiers publics ou ministériels)

... titulaire d'un office notarial sis à Rixheim, constituée pour l'exercice en commun par ses mem...

• Journal Officiel num. 9, 12 janvier 2010
• Ministère de la justice et des libertés
• Arrêté