Rivolet

• Décret définissant les conditions de production des vins de pays des Gaules.

... Quincié-en-Beaujolais, Régnié-Durette, Rivolet, Saint-Clément-sur-Valsonne, Saint-Cyr-le-Chatoux...

• Les autres textes législatifs et réglementaires

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 6 mars 2003 (cas Cour d'appel de Lyon, du 6 mars 2003, 2001/06549)

...Carrière de RIVOLET, société d'exploitation d'une carrière de roche...

• Arrêté du 14 septembre 2010 portant reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle

...-Julien (2), Saint-Laurent-d'Oingt et Rivolet (2). Inondation et coulée de boue du 13 juin 2010...

• Journal Officiel num. 216, 17 septembre 2010
• Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales
• Arrêté

• Décret relatif à l'appellation d'origine contrôlée 'Beaujolais Villages'

...-en-Beaujaulais, Régnié-Durette, Rivolet, Saint-Didier-sur-Beaujeu, Saint-Etienne-des-Oulli...

• Les autres textes législatifs et réglementaires

• Décret n° 2011-283 du 17 mars 2011 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Fine de Bourgogne »

... Quincié-en-Beaujolais, Régnié-Durette, Rivolet, Salles-Arbuissonnas-en-Beaujolais, Saint-Clément...

• Journal Officiel num. 66, 19 mars 2011
• Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
• Décret

• Décision judiciaire de Cour de cassation, 16 juin 2005 (cas Cour de Cassation, Chambre civile 2, du 16 juin 2005, 03-18.625)

...35 / du syndicat agricole de Rivolet, dont le siège est Mairie de Rivolet, 69640 Rivol...

• Décret n° 2009-1343 du 29 octobre 2009 relatif aux appellations d'origine contrôlées « Brouilly », « Chénas », « Chiroubles », « Côte de Brouilly », « Fleurie », « Juliénas », « Morgon », « Moulin-à-Vent », « Saint-Amour » et « Régnié »

..., Pouilly-le-Monial, Régnié-Durette, Rivolet, Saint-Clément-sur-Valsonne, Saint-Cyr-le-Chatoux...

• Journal Officiel num. 253, 31 octobre 2009
• Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche
• Décret

• Décret relatif aux appellations d'origine contrôlées 'Beaujolais' et 'Beaujolais supérieur'

... Quincié-en-Beaujolais, Régnié-Durette, Rivolet, Saint-Clément-sur-Valsonne, Saint-Cyr-le-Chatoux...

• Les autres textes législatifs et réglementaires

• Décret n° 2011-284 du 17 mars 2011 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Marc de Bourgogne »

... Quincié-en-Beaujolais, Régnié-Durette, Rivolet, Salles-Arbuissonnas-en-Beaujolais, Saint-Clément...

• Journal Officiel num. 66, 19 mars 2011
• Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
• Décret

• Arrêté modifiant l'arrêté du 4 mai 1992 relatif à la composition des comités régionaux vins et eaux-de-vie de l'Institut national des appellations d'origine

..., Salles, Saint-Julien, Montmelas, Rivolet, Denicé, LesArdillats, Marchampt, Leynes, Saint-A...

• Les autres textes législatifs et réglementaires