rivesaltes 1958

Recevoir les alertes:
par courriel
E-mail Vos coordonnées seront incorporées à un fichier informatique automatisé dont l'objet exclusif est de pouvoir répondre à votre abonnement. Ce fichier informatique est propriété exclusive de vLex Networks, S.L. et ne sera en aucun cas cédé à un tiers. L'envoi de votre inscription implique l'acceptation de la Politique de Protection de Données de vLex Networks, S.L. J'ai lu et j'accèpte les Conditions Générales d'Utilisation
par RSS

4 documents pour rivesaltes 1958

- Code de l'urbanisme
... du décret n° 58-1463 du 31 décembre 1958 par un plan sommaire d'urbanisme approuvé en appl..., Perpignan, Peyrestortes, Pia, Rivesaltes, Saint-Estève, Le Soler, Toulouges. . 67 - Bas-R...
- Codes
- Décret du 31 décembre 2005 portant promotion et nomination
... des Pyrénées-Orientales, maire de Rivesaltes; 35 ans de services civils et de fonctions électi...Chevalier du 12 avril 1958. M. Zanaboni (Antoine, Gaëtan, Ernest), secrétai...
- Journal Officiel num. 1, 1 janvier 2006
- Décret
- Décision judiciaire de Cour de cassation, 9 mars 1972 (cas Cour de Cassation, Chambre criminelle, 9 mars 1972, 70-92382)
... LA CULPABILITE, QUE LE 14 AOUT 1969, A RIVESALTES, X.. RAYMOND ET Y.. FRANCISCO SE SONT RECIPROQUEME...Cour de Cassation (Chambre criminelle) 1958-10-16 Bulletin Criminel 1958 N. 629 p.1113 (CASSAT...
- CODE DES COMMUNES
... 1957, l'ordonnance n° 58-937 du 11 octobre 1958, les ordonnances n° 59-29, n° 59-30, n° 59-31 e... : Séméac. : Rivesaltes. : . . . : Soues. ...
- Codes