Rivarennes

Recevoir les alertes:
par courriel
E-mail Vos coordonnées seront incorporées à un fichier informatique automatisé dont l'objet exclusif est de pouvoir répondre à votre abonnement. Ce fichier informatique est propriété exclusive de vLex Networks, S.L. et ne sera en aucun cas cédé à un tiers. L'envoi de votre inscription implique l'acceptation de la Politique de Protection de Données de vLex Networks, S.L. J'ai lu et j'accèpte les Conditions Générales d'Utilisation
par RSS

24 documents pour Rivarennes

- Arrêté du 23 avril 2010 portant désignation du site Natura 2000 vallée de la Creuse et affluents (zone spéciale de conservation)
...-Saint-Pierre, Preuilly-la-Ville, Rivarennes, Ruffec, Saint-Aigny, Saint-Gaultier, Saint-Marcel...
- Décret n° 2010-1036 du 1er septembre 2010 portant renouvellement de classement du parc naturel régional de la Brenne (Centre)
...-Pierre, Preuilly-la-Ville, Prissac, Rivarennes, Rosnay, Ruffec-le-Château, Sacierges-Saint-Marti...
- Décret du 22 mai 2008 portant renouvellement de classement du parc naturel régional de Loire-Anjou-Touraine (régions Centre et Pays de la Loire)
..., Rigny-Ussé, Rilly-sur-Vienne, Rivarennes, Rivière, La Roche-Clermault, Saché, Saint-Beno�...

- Arrêté du 27 février 2009 relatif à la délimitation de bassins bénéficiant du contrat de transition professionnelle
..., Préaux, Prissac, Reboursin, Reuilly, Rivarennes, Rosnay, Roussines, Rouvres-les-Bois, Ruffec-le-Ch...
- Décret n° 2009-1253 du 16 octobre 2009 relatif aux appellations d'origine contrôlées « Touraine », « Coteaux du Vendômois », « Montlouis-sur-Loire », « Orléans-Cléry », « Touraine Noble Joué », « Valençay », « Orléans », « Cour-Cheverny » et « Jasnières »
..., Restigné, Reugny, Rigny-Ussé, Rivarennes, Rivière, La Roche-Clermault, Rochecorbon, Saché...
- Décret n° 2009-1244 du 15 octobre 2009 relatif aux appellations d'origine contrôlées « Bourgueil », « Saint-Nicolas-de-Bourgueil », « Chinon », « Coteaux du Loir », « Vouvray », « Cheverny », « Côtes de Toul », « Grand Roussillon », « Muscat de Rivesaltes »
...-de-Touraine, Marcay, Rigny-Ussé, Rivarennes, Rivière, La Roche-Clermault, Saché, Saint-Beno�...
- Arrêté du 3 novembre 2005 portant désignation du site Natura 2000 basses vallées de la Vienne et de l'Indre (zone de protection spéciale)
..., Lignières-de-Touraine, Rigny-Ussé, Rivarennes, Rivière, La Roche-Clermault, Saint-Germain-sur-V...
- Arrêté du 3 novembre 2005 portant désignation du site Natura 2000 basses vallées de la Vienne et de l'Indre (zone de protection spéciale)
..., Lignières-de-Touraine, Rigny-Ussé, Rivarennes, Rivière, La Roche-Clermault, Saint-Germain-sur-V...
- Arrêté du 20 décembre 2005 relatif à la reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle
..., Préaux, Prissac, Pruniers, Reuilly, Rivarennes, Rosnay, Roussines, Rouvres-les-Bois, Ruffec, Saci...
- Décret no 98-830 du 9 septembre 1998 portant renouvellement de classement du parc naturel régional de la Brenne (Centre)
..., Migné, Nuret-le-Ferron, Oulches, Rivarennes, Saint-Gaultier, Thenay; Canton de Tournon-Saint-M...

Page suivante