Rittershoffen

• Arrêté du 14 mars 2008 accordant un permis exclusif de recherches de gîtes géothermiques

..., dit « Permis de Hatten-Rittershoffen », d'une superficie de 80 kilomètres carrés env...

• Journal Officiel num. 70, 22 mars 2008
• Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
• Arrêté

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 2 octobre 2003 (cas Cour d'appel de Colmar, du 2 octobre 2003)

... 210, rue de la Montagne 67690 RITTERSHOFFEN représenté par Maîtres SENGELEN-CHIODETTI & MAK...

• Arrêté du 10 février 2005 portant désignation du site Natura 2000 forêt de Haguenau (zone de protection spéciale)

..., Oberhoffen-sur-Moder, Rittershoffen, Schaffhouse-près-Seltz, Schirrhein, Schirrhoffen...

• Journal Officiel num. 41, 18 février 2005
• Ministère de l'écologie et du développement durable
• Arrêté

• Arrêté du 6 décembre 2002 portant apposition de la mention « Mort en déportation » sur les actes et jugements déclaratifs de décès

..., Louis), né le 3 août 1916 à Rittershoffen (Bas-Rhin), décédé le 23 novembre 1944 à Kehl ...

• Journal Officiel num. 45, 22 février 2003
• Ministère de la défense
• Arrêté

• Décret du 16 novembre 1993 portant nouvelle délimitation des circonscriptions des consistoires et des inspections de l'Eglise de la confession d'Augsbourg d'Alsace et de Lorraine

...-Seltz, de Niederroedern, de Rittershoffen, de Roppenheim, de Rountzenheim et de Sessenheim. ...

• Journal Officiel num. 267, 18 novembre 1993
• Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
• Décret

• Arrêté du 6 décembre 2002 portant apposition de la mention « Mort en déportation » sur les actes et jugements déclaratifs de décès

..., Louis), né le 3 août 1916 à Rittershoffen (Bas-Rhin), décédé le 23 novembre 1944 à Kehl ...

• Journal Officiel num. 45, 22 février 2003
• Ministère de la défense
• Arrêté

• Arrêté du 14 septembre 1994 portant apposition de la mention << Mort en déportation >> sur les actes de décès

... (Albert), né le 11 avril 1907 à Rittershoffen (Bas-Rhin), décédé le 13 décembre 1944, à...

• Journal Officiel num. 245, 21 octobre 1994
• Ministère des anciens combattants et victimes de guerre
• Arrêté

• Arrêté du 14 septembre 1994 portant apposition de la mention << Mort en déportation >> sur les actes de décès

... (Albert), né le 11 avril 1907 à Rittershoffen (Bas-Rhin), décédé le 13 décembre 1944, à Alt...

• Journal Officiel num. 245, 21 octobre 1994
• Ministère des anciens combattants et victimes de guerre
• Arrêté