Risoul

• Décret du 27 avril 2011 portant classement de la commune de Risoul (Hautes-Alpes) comme station de tourisme

• Journal Officiel num. 100, 29 avril 2011
• Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
• Décret

• Décret du 6 octobre 1993 fixant l'étendue des zones et les servitudes de protection contre les obstacles applicables au voisinage de stations situées sur le parcours des faisceaux hertziens Montgenèvre-Névache, Barret-le-Bas-Laragne-Montéglin-Autocommutateur et Col-de-Chérine-Risoul traversant le département des Hautes-Alpes

• Journal Officiel num. 238, 13 octobre 1993
• Ministère de l'industrie, des postes et telecommunications et du tourisme
• Décret

• Décision judiciaire de Cour de cassation, 23 mars 2011 (cas Cour de cassation, civile, Chambre civile 1, 23 mars 2011, 09-71.694, Publié au bulletin)

... des communes voisines de Vars et de Risoul en vertu de contrats d'affermage conclus avec cell...

• Arrêté du 14 décembre 2010 portant modification de l'arrêté du 29 mai 1975 inscrivant le département des Hautes-Alpes sur la liste des départements où des associations communales de chasse agréées doivent être créées

... communale de chasse agréée de Risoul du 28 août 2006 approuvant la dissolution de l'as...

• Journal Officiel num. 21, 26 janvier 2011
• Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
• Arrêté

• Décision judiciaire de Conseil d'Etat, 3 mai 2004 (cas Conseil d'Etat, 3ème et 8ème sous-sections réunies, du 3 mai 2004, 253524, mentionné aux tables du recueil Lebon)

... à cette cour par la COMMUNE DE RISOUL ;. . Vu la requête, enregistrée le 20 déc...

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 18 novembre 2008 (cas Cour d'appel de Grenoble, Chambre civile 2, 18 novembre 2008, 06/3240)

... RESIDENCES MONTAGNE - Le Cesier - 05600 RISOUL. représenté par Me Marie-France RAMILLON, av...

• Décision n° 2011-275 du 5 avril 2011 modifiant la décision n° 2008-299 du 11 mars 2008 autorisant l'association Radio Alpine Meilleure à exploiter un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé Radio Alpine Meilleure

...Secteur d'implantation : Risoul. Fréquence : 93,3 MHz. Adresse du site : lieudit ...

• Journal Officiel num. 124, 28 mai 2011
• Décision

• Décision n° 2009-726 du 20 octobre 2009 autorisant l'association Radio du Briançonnais à exploiter un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé Radio Oxygène Hautes-Alpes

...Secteur d'implantation : Risoul. Fréquence : 96,5 MHz. Adresse du site : lieudit ...

• Journal Officiel num. 278, 1 décembre 2009
• Décision

• Décision n° 2008-351 du 11 mars 2008 autorisant la SA CLT-UFA à exploiter un service de radio de catégorie E par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé RTL

...Secteur d'implantation : Risoul. Fréquence : 91,9 MHz. Diffuseur : TDF. Adresse d...

• Journal Officiel num. 112, 15 mai 2008
• Décision

• Arrêté du 2 juin 2010 portant désignation du site Natura 2000 steppique durancien et queyrassin (zone spéciale de conservation)

..., Eygliers, Freissinières, Guillestre, Risoul, Ristolas, La Roche-de-Rame, Réotier, Saint-Andr�...

• Journal Officiel num. 127, 4 juin 2010
• Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
• Arrêté