Riquewihr

• Décret du 27 février 2009 portant classement de la commune de Riquewihr (Haut-Rhin) comme station de tourisme

• Journal Officiel num. 50, 28 février 2009
• Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
• Décret

• Arrêté du 28 juillet 2011 acceptant la démission d'un notaire (officiers publics ou ministériels)

..., Daniel), notaire à la résidence de Riquewihr (Haut-Rhin), est acceptée....

• Journal Officiel num. 181, 6 août 2011
• Ministère de la justice et des libertés
• Arrêté

• Décision judiciaire de Conseil Constitutionnel, 5 juillet 1973 (cas A.N., Haut-Rhin (1ère circ.))

N., Haut-Rhin (1ère circ.)

...Pierre Jung, demeurant à Riquewihr (Haut-Rhin), 1, rue des Ecuries-Seigneuriales, lad...

• Arrêté du 30 mars 2010 relatif à la délimitation de bassins bénéficiant du contrat de transition professionnelle

..., Rimbach-près-Guebwiller, Rimbachzell, Riquewihr, Rodern, Roggenhouse, Rombach-le-Franc, Rorschwihr...

• Journal Officiel num. 76, 31 mars 2010
• Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
• Arrêté

• Décret portant renouvellement de classement du parc naturel régional des Ballons des Vosges (régions Alsace, Franche-Comté et Lorraine).

..., Mittelwihr, Niedermorschwihr, Riquewihr, Sigolsheim, Zellenberg. Canton de Lapoutroie. Bon...

• Les autres textes législatifs et réglementaires

• Arrêté du 10 novembre 2005 portant réorganisation de postes comptables des services déconcentrés du Trésor

...ARTICLE 1. La trésorerie de Riquewihr est regroupée sur la trésorerie de Ribeauvillé ...

• Journal Officiel num. 267, 17 novembre 2005
• Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
• Arrêté

• Décret du 24 janvier 2001 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Alsace grand cru »

..., Orschwihr, Pfaffenheim, Ribeauvillé, Riquewihr, Rodern, Rouffach, Saint-Hippolyte, Sigolsheim, So...

• Journal Officiel num. 22, 26 janvier 2001
• Ministère de l'agriculture et de la pêche
• Décret

• Arrêté du 9 juillet 1998 portant nomination au comité régional vins et eaux-de-vie pour la région Alsace et Est

...M. Dopff (Pierre-Etienne), à Riquewihr (Haut-Rhin). M. Geiger (Raymond), à Eichhoffen (H...

• Journal Officiel num. 175, 31 juillet 1998
• Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales
• Arrêté

• Ordonnance relative à la définition des appellations d'origine des vins d'Alsace

..., Osenbach, Pfaffenheim, Ribeauvillé, Riquewihr, Rorschwihr, Rodern, Rouffach, Saint-Hippolyte, Si...

• Les autres textes législatifs et réglementaires

• Arrêté du 9 juillet 1998 portant nomination au comité régional vins et eaux-de-vie pour la région Alsace et Est

... M. Dopff (Pierre-Etienne), à Riquewihr (Haut-Rhin). M. Geiger (Raymond), à Eichhoffe...

• Journal Officiel num. 175, 31 juillet 1998
• Ministère de l'agriculture et de la pêche
• Arrêté