rimogne ardennes

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12 documents pour rimogne ardennes

- Arrêté du 7 avril 2009 portant apposition de la mention « Mort en déportation » sur les actes et jugements déclaratifs de décès
...(Marcel, Constant), né le 7 avril 1889 à Rimogne (Ardennes), décédé le 26 juillet 1944 à Oranie...
- Journal Officiel num. 140, 19 juin 2009
- Ministère de la défense
- Arrêté
- Décision judiciaire de Cour de cassation, 3 juillet 2003 (cas Cour de Cassation, Chambre civile 2, du 3 juillet 2003, 02-15.696)
..., élève au collège du Blanc-Marais à Rimogne (Ardennes), a été blessé au cours d'"un jeu de ...
- Décision judiciaire de Cours d'appel, 4 octobre 2001 (cas Cour d'appel de Reims, du 4 octobre 2001, 01/00283)
.../ FEDERATION DEPARTEMENTALE DES CHASSEURS ARDENNES C/ une décision rendue par le Tribunal de Police ... demeurant 147, allée du Château - 08150 RIMOGNE Défendeur intimé Comparant en personne En prése...

- Décision judiciaire de Cour de cassation, 3 juillet 2003 (cas Cour de Cassation, Chambre civile 2, 3 juillet 2003, 02-15696)
..., élève au collège du Blanc-Marais à Rimogne (Ardennes), a été blessé au cours d'"un jeu de ...
- Décision judiciaire de Conseil d'Etat, 9 novembre 1977 (cas Conseil d'Etat, 8 / 7 SSR, du 9 novembre 1977, 99476, mentionné aux tables du recueil Lebon)
-02-02-01, 19-02-03-01-01 Une réclamation régulièrement signée mais présentée après l'expiration du délai de réclamation ne peut couvrir le vice tenant au défaut de signature dont était entachée la réclamation initiale. La demande présentée au tribunal administratif n'est pas recevable.

... LA SOCIETE ANONYME "LES ARDOISIERES DE RIMOGNE ET DE SAINT LOUIS-SUR-MEUSE" DONT LE SIEGE SOCIAL EST A RIMOGNE ARDENNES , REPRESENTEE PAR SON PRESIDENT DIRECTEUR GENERAL ...
- Décret n° 2011-1917 du 21 décembre 2011 portant classement du parc naturel régional des Ardennes (région Champagne-Ardenne)
..., Remilly-les-Pothées, Renwez, Revin, Rimogne, Rocroi, Rouvroy-sur-Audry, Rumigny, Saint-Marcel,...
- Arrêté du 4 juillet 2002 portant constatation de l'état de catastrophe naturelle
...Commune de Soyons. DÉPARTEMENT DES ARDENNES. Inondations et coulée de boue du 5 janvier 2001.. Communes de Lonny (3), Renwez (3), Rimogne (3), Rouvroy-sur-Audry (3). Inondations et coulée...
- Arrêté du 25 avril 2006 portant désignation du site Natura 2000 plateau ardennais (zone de protection spéciale)
... communes suivantes du département des Ardennes : Anchamps, Arreux, Aubrives, Bogny-sur-Meuse, Bos..., Rancennes, Regniowez, Renwez, Revin, Rimogne, Rocroi, Saint-Menges, Signy-le-Petit, Sécheval, ...
- Arrêté du 21 avril 2006 relatif à la délimitation de l'expérimentation du contrat de transition professionnelle et fixant le modèle de contrat de transition professionnelle
...), Mézières, Mondigny, Montcornet-en-Ardennes, Montcy-Notre-Dame, Monthermé, Montigny-sur-Meuse..., Remilly-les-Pothées, Renwez, Revin, Rimogne, Rocroi, Rouvroy-sur-Audry, Rumigny, Saint-Laurent...
- Décret no 2001-1315 du 28 décembre 2001 délimitant les zones rurales, autres que les zones de revitalisation rurale, dans lesquelles sont situés les logements faisant partie d'une résidence de tourisme ouvrant droit à la réduction d'impôt prévue à l'article 199 decies E du code général des impôts
... 08 - Ardennes. Aiglemont, Amblimont, Anchamps, Arreux, Aubri..., Regniowez, Remilly-les-Pothées, Renwez, Rimogne, Rubécourt-et-Lamécourt, Sachy, Sailly, Saint-Ai...

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